Codes de loi français

Article 48

La qualité de la mise en place du ciment et notamment des hauteurs de remontée de ciment derrière le cuvelage est contrôlée systématiquement en cours de travaux.

Article Annexe II : Tableau n° 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

à dos d'homme des ciments.

Article Tableau n° 14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 07

Affections causées par les ciments DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX Ulcérations, dermites primitives, pyodermites. 30 jours Emploi de ciments à l'occasion de travaux effectués dans une

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

, carton, fibres-ciment.

LEGIARTI000034485915

. - elle est constituée de plots régulièrement espacés ;

Article 6-1

Plot rétroréfléchissant destiné au renforcement, de nuit, du guidage en complément de la signalisation horizontale permanente. Le plot est composé d'un ou deux rétroréflecteurs de couleur blanche. Balise J15b.

Article 47

-Le tube guide ou le tube conducteur est cimenté jusqu'au jour ou, pour un forage en mer, jusqu'au fond de la mer.

Article 4

Il comporte, notamment, une coupe géologique prévisionnelle des formations à traverser, une coupe technique prévisionnelle sur laquelle sont reportés les cuvelages et les cimentations à effectuer.

Article Annexe II

id=JuaQhmX_s2QO98PIqRgWMYBa1y-KQb7uxasuWe2P12w= Le candidat se place derrière une ligne “ A ” matérialisée au sol et délimitée par des plots.

Article 49

Les sous-produits et déchets issus de la combustion (cendres, mâchefers, résidus d'épuration des fumées …) sont, lorsque la possibilité technique existe, valorisés, en tenant compte de leurs caractéristiques et des possibilités du marché (ciment, béton

Article 2

Les produits explosifs qui, ayant les mêmes caractéristiques explosives que les munitions et éléments de munitions, pour armes portatives à projectiles inertes, des 1re, 4e, 5e et 7e Les cartouches de cimenterie, les charges propulsives pour appareils

Article 2

-L'exploitant est autorisé à créer le bâtiment de cimentation des déchets de faible granulométrie (DFG), nécessaire aux opérations de démantèlement. -le laboratoire central de contrôle, dénommé LCC ;

Article Annexe 7

Une bande d'éveil à la vigilance présente les caractéristiques suivantes : - elle est constituée de plots régulièrement espacés ; - sa largeur est suffisante pour être détectée à la canne blanche et pour ne pas être enjambée par le piéton ; - elle est

Article 1

Les installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2516 (Station de transit de produits minéraux pulvérulents non ensachés tels que ciments, plâtres, chaux, sables fillérisés), la capacité de stockage

Article 43

Dans le cas des cimenteries, ces valeurs limites remplacent les valeurs limites fixées aux articles 5, 6 et 7 de l'arrêté ministériel du 3 mai 1993 relatif aux cimenteries.

Article R2223-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 51 > 28

Cette clôture peut être faite de grillage métallique soutenu, de 3 mètres en 3 mètres, par des poteaux en fonte ou en ciment armé ; dans ce cas, elle est renforcée par un écran d'arbustes épineux ou à feuilles persistantes.

Article Annexe

de cimentation.

Article 3

et de conditionnement des déchets contenus dans les décanteurs des ateliers dégainage et HADE, puis l'assainissement de ces décanteurs ; 3° Etape 3 : -à la fin des opérations de démantèlement des ateliers HAPF, HADE et dégainage, du bâtiment de cimentation

Article CTS 40

Les ancrages doivent être réalisés au moyen de plots en béton ou toute autre solution équivalente à justifier par le calcul, ou à tester. § 2.