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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article R413-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 36 > 73
Le directeur de l'école est responsable de la mission pédagogique de l'école. A ce titre, il préside le conseil pédagogique et en désigne les membres.
Article ANNEXE II
a) La première année : - alternance de modalités pédagogiques actives et d'exposés ; Objectifs pédagogiques : 2. Les conseillers de prévention a) La première année. - alternance de modalités pédagogiques actives et d'exposés ; Objectif général :
Article 8
et de distribution, de diriger les stages et conférences pédagogiques organisés sur le plan national et la participation de l'institut pédagogique national aux réunions pédagogiques internationales.
Article 42
Le conseil pédagogique assiste le directeur dans sa mission pédagogique.
Article Annexe III
PROJET PÉDAGOGIQUE Le projet pédagogique comporte au minimum :
Article D314-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 31
Les projets d'expérimentation pédagogiques sont présentés par le directeur d'école ou le chef d'établissement, sur proposition des équipes pédagogiques, et concertés au conseil d'école ou au conseil pédagogique en application des articles D. 411-2 et
Article R421-41-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 62 > 58
Le chef d'établissement désigne les membres du conseil pédagogique ainsi que leurs suppléants éventuels.
Article 1
Le personnel administratif, pédagogique et scientifique de l'institut pédagogique national comprend :
Article 5
Les modalités pédagogiques des préparations relèvent de la responsabilité de l'équipe pédagogique des établissements.
Article 3
Les montants de la rémunération accessoire sont fixés comme suit : PRESTATION TAUX HORAIRE 1 TAUX HORAIRE 2 Ingénierie pédagogique Production de documents originaux ou de valise pédagogique, utilisables par d'autres 15 € 25 €
Article 2
sont nommés dans les catégories d'instituteurs maîtres formateurs, selon les dispositions du tableau suivant : CONSEILLERS PEDAGOGIQUES CATEGORIES D'INSTITUTEURS maîtres formateurs Conseillers pédagogiques adjoints aux inspecteurs départementaux
Article 9
La formation initiale ou continue au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique est dispensée par une équipe pédagogique dont la composition est arrêtée par les organismes de formation.
Article D321-20
Chacun des trois premiers cycles prévus à l'article D. 311-10 comporte une équipe pédagogique mise en place sous la responsabilité du directeur de l'école et composée des enseignants de l'école exerçant dans le cycle considéré.
Article R421-41-2
Le conseil pédagogique peut s'adjoindre, s'il le juge utile, des commissions pédagogiques dont il définit la composition, les objectifs et les modalités de travail.
Article Annexe
LISTE DES STRUCTURES PÉDAGOGIQUES 1° Structures pédagogiques relevant de l'adaptation et/ou de la scolarisation des élèves handicapés :
Article R421-41-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 06
Ces propositions portent plus particulièrement sur la différenciation des approches pédagogiques, notamment les aides pour les élèves rencontrant des difficultés dans les apprentissages scolaires ; 4° Prépare, en liaison avec les équipes pédagogiques
Article R811-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 10 > 54
Il est obligatoirement saisi des questions qui relèvent de l'autonomie pédagogique. Il prépare la partie pédagogique du projet d'établissement.
Article 4
Les montants de l'heure de formation sont fixés comme suit : PRESTATIONS TAUX 1 TAUX 2 Ingénierie pédagogique Coordination d'un stage de formation 15 € par heure 15 € par heure Production de documents originaux ou de valise
Article D321-21
Chaque école privée sous contrat d'association ou sous contrat simple comporte une équipe pédagogique mise en place sous la responsabilité du directeur et composée de ce dernier et des maîtres exerçant dans l'école.
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