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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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10 résultats pour « manutentionnaire »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08

Arrêté du 3 novembre 1958 portant tableau indicatif des emplois communaux

1.000 : 2.000 : : : habitants : :--------------------------------------------------------------: : Brigadier des gardiens de bureau : : : : ou des manutentionnaires

Article 40

—

Les personnels en fonction à la date d'application du présent décret sont intégrés dans les différents grades des nouveaux corps suivant le tableau ci-après : ANCIENNE APPELLATION NOUVELLE APPELLATION Facteur, chargeur, manutentionnaire

Article 43

—

ou inscrits sur les tableaux d'avancement donnant accès aux anciens emplois des corps des services de la distribution et de l'acheminement ainsi que les auxiliaires figurant sur les listes de titularisation aux emplois de facteur, chargeur ou manutentionnaire

Article 223 VP

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 38

Code général des impôts

location et le stockage à court terme de conteneurs ou les frais d'immobilisation liés au retour tardif de conteneurs ; d) La fourniture de services à d'autres entreprises de transport maritime par des ingénieurs, des agents de maintenance, des manutentionnaires

Article Annexe I

—

; Charpentier fer ; Chaudronnier ; Chauffeur-redresseur ; Conducteur d'engins ; Découpeur ; Ebéniste ; Echafaudeur ; Electricien ; Electronicien ; Electromécanicien ; Forgeron marine ; Fraiseur ; Frigoriste ; Grutier ; Hydraulicien ; Levageur-manutentionnaire

Article Tableau annexe 1

—

: 282 : 282 : : bureau (1ère et 2ème : : : : : catégorie) : : : : : Agent de service : : : : : Manutentionnaire

Article 1

—

et d'industrie (CCI) de la Drôme V Agent d'intervention de travaux d'accès difficile et/ou de grande hauteur 230r 5 ans Association pour l'étude d'une éducation adaptée (AEEA) V Forgeron-coutelier à la forge 254 5 ans Couleurs de forge V Manutentionnaire

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 09

Arrêté du 5 novembre 1959 portant classement indiciaire des emplois communaux

EMPLOI : Manutentionnaire : à compter du 1er janvier 1982 : 1ère catégorie (groupe II) (1) : ECHELONS (INDICES BRUTS) : Echelon 1 = 209, Echelon 2 = 215, Echelon 3 = 222, Echelon 4 = 229, Echelon 5 = 236, Echelon 6 = 242, Echelon 7 = 250, Echelon 8 =

Article Annexe 4 (suite)

—

CD21 Dans une entreprise, le chargement est effectué par un manutentionnaire. Une fois terminé, vous appartient-il d'effectuer le contrôle de l'arrimage avant de démarrer ?

Article Annexe 4

—

CD21 Dans une entreprise, le chargement est effectué par un manutentionnaire. Une fois terminé, vous appartient-il d'effectuer le contrôle de l'arrimage avant de démarrer ?