Codes de loi français

Article Annexe I

Adaptation du matériel aux conditions d'influences externes X X X 2. Protection contre les effets des décharges atmosphé­riques X X X 3.

Article Annexe I

X Tableau 2.4.

Article Annexe I (suite)

- S'informer Collecter et s'approprier les informations et les documents C1.1.1 Collecter les informations et les documents X X X X X X X X X X X X C1.1.2 S'approprier les informations X X X X X X X

LEGIARTI000020248777

A N N E X E Arrêté du 15 février 1984 : mesures de lutte contre la maladie d'Aujeszky.

Article Annexe IIa

UNITÉS CONSTITUTIVES DU DIPLÔME COMPÉTENCES UNITÉS U 1 U 2 U 3 C1-1 : Analyser et exploiter l'ensemble des documents techniques X C1-2 : Collecter et interpréter des informations X C2-1 : Se repérer sur

Article Annexe unique (suite)

Accessibilité Information, sensibilisation 83 Informations concernant l'accessibilité sur la documentation relative au logement X 2 X X X X X Autres services 84 Mise à disposition d'une boucle magnétique portative

Article Annexe Ib

T6.1 : Recueillir et décoder les informations X X X X T6.2 : Rendre compte du déroulement des activités confiées X X

Article ANNEXE III-A

Vous avez obtenu Equivalences dans le DEJEPS sports équestres EPEF EPEF EPMSP UC 1 UC 2 UC 3 UC 4 Dispense Dispense Diplôme d'Etat de niveau IV permettant l'enseignement des activités équestres contre rémunération en autonomie au sens de l'article

Article Annexe I

datographe X Chaîne cinématique X Fonctionnement d'un système de datographe jour date (passage progressif, saut semi-instantané, saut instantané) X Mise à date rapide Information Expression Maîtrise d'outils

Article Annexe Ib

T2.1 Exploiter des informations orales ou écrites et des informations gestuelles X X T2.2 Utiliser des documents techniques X X X T2.3 Transmettre des informations par

Article Annexe IIa

x C 112 Identifier les personnes ressources x C 113 Décoder : - des documents d'organisation - des documents techniques x C 21 Analyser la situation professionnelle au regard de la commande et du contexte C 211 Analyser

Article Annexe

vérin Câblage électrique Cabine X Parachute et/ou moyen de protection contre les mouvements incontrôlés de la cabine en montée ou tout autre dispositif antichute (soupape rupture, réducteur de débit pour ascenseurs

Article Annexe 4

morale) X (de la personne agissant pour le compte de la personne morale) i Lien avec le demandeur X X X X i N° de téléphone X X X X i Identifiant X X X X i Mot de passe X X X X i Adresse sur le territoire national X X X X i N° IBAN (si mandat

Article Annexe Ib (suite)

X X X X X X X X X X X X X S 3.3 - Réseaux aériens basse tension X X X X X X X X X X X X X X S4 Structure des réseaux souterrains (BT/HTA) S 4.1 - Génie civil

Article Annexe Ib

X X X T1.2 Transmettre des informations (techniques, qualité, réglementation, facteurs humains) oralement et par écrit, y compris en langue anglaise X X T1.3 Exploiter les données issues des interfaces

Article ANNEXE III-B

en dressage X X X X X CSO 5 classements dans le premier quart en compétition de niveau Amateur 2 Grand Prix minimum ou équivalent hors épreuve type spéciale en concours de saut d'obstacles X X X X CSO 5 classements dans le premier quart en Amateur

Article Annexe I (suite)

X X X X X 4.

Article Annexe

A N N E X E I. - Informations relatives à chaque médicament rétrocédé.

LEGIARTI000042664046

AEROPORTE DE LA STAT 31 CUGNAUX X X X X X X X X X X X TERRE GROUPEMENT DE RECRUTEMENT DE LA LEGION ETRANGERE-POSTE INFORMATION RECRUTEMENT BORDEAUX 33 BORDEAUX X X X X TERRE GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-OUEST 33 BORDEAUX X X X X