Codes de loi français

Article A4241-48-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

visibilité ou de compliquer l'identification de ces feux ou signaux. 2.

Article R313-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 61

Feux de croisement. I.

Article 35

Un véhicule peut, aux conditions ci-après, porter à l'arrière soit un feu, soit deux feux placés symétriquement.

Article 53

L'obligation pour les cycles d'être munis d'une lanterne, d'un feu rouge arrière et d'un générateur électrique d'un type agréé prévue à l'article R. 1.95 du code de la route est applicable aux cycles mis en vente à partir du 1er octobre 1983.

Article 44 a

novembre 1963 faire l'objet d'une réception comme vélomoteurs après examen complémentaire par le service des mines s'ils sont occupés d'un projecteur muni d'une lampe de 15 W avec 1 ou 2 filaments donnant au moins un éclairage à faisceau rabattu non éblouissant

Article 5

La signalisation des véhicules sera réalisée Par au moins soit un feu tournant, soit un feu à tube à décharge.

Article A4241-48-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Feux de secours Lorsque des feux de signalisation prescrits à la présente section ne fonctionnent pas, ils sont remplacés sans délai par des feux de secours.

Article 20

Les feux d'encombrement (feux de gabarit) doivent être conformes à un type agréé. Les lampes équipant ces feux doivent également être conformes à un type agréé.

Article 43 p

Feux d'encombrement (feux de gabarit). Les feux d'encombrement (feux de gabarit) doivent être conformes à un type agréé et répondre aux spécifications de l'article 20 ci-dessus. Signaux de freinage (feux stop).

Article 16

Pour les convois dont le gabarit est conforme à celui de la 1re catégorie, le nombre de ces feux peut être réduit à un à l'avant et un à l'arrière, sous réserve qu'ils soient parfaitement visibles ; -des feux d'encombrement conformes aux dispositions

Article 48-4

lumineuse doit être au plus égale à celle du feu de position ou du feu rouge arrière correspondant.

Article 2

Les feux spéciaux seront soit des feux tournants, soit des feux à tube à décharge, soit des feux clignotants émettant de la lumière jaune orangée.

Article 34

Les feux antibrouillards sont autorisés aux conditions suivantes : b) Les feux de brouillard avant doivent pouvoir être allumés et éteints séparément des feux de route ou des feux de croisement et réciproquement.

Article Annexe IV

Les feux fixes sont des feux blancs omnidirectionnels. 3.4.5. Les feux à éclats séquentiels sont des feux blancs omnidirectionnels. Les feux à éclats séquentiels émettent un éclat par seconde.

Article 228-10.14

Les feux de navigation et les contrôleurs de feux de navigation sont installés conformément aux dispositions de la résolution MSC.253(83). 2. Le feu de tête de mât, les feux de coté et le feu de poupe doivent être installés en double.

Article A4241-48-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Toutefois, ce feu peut être supprimé mais, dans ce cas, le feu de mât visé sous (a) ci-dessus est remplacé par un feu clair blanc, visible de tous les côtés. 2.

Article 34 a

Les feux de brouillard arrière sont autorisés aux conditions suivantes : Ces feux doivent être situés à l'arrière du véhicule.

Article 9

Des appareils et équipements de protection individuelle tels que gants isolants, lunettes anti-éblouissement, contrôleur mobile d'absence de tension, coiffure isolante ou casque doivent être mis à la disposition des travailleurs et être toujours en état

Article A4241-53-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93

Ces signaux ont la signification suivante : a) Deux feux rouges superposés : accès interdit, écluse hors service ; b) Un feu rouge isolé ou deux feux rouges juxtaposés : accès interdit, écluse fermée ; c) L'extinction de l'un des deux feux rouges juxtaposés