BOURSE DE NANTES : Cartonnages de France. César. Clen. Firadex. Larivière S.A. Malterie du Berry (Grande). Sicoma. S.O.A.F. (Services opérationnels d'assainissement en France). Sovam.

LEGIARTI000050802675

—

bois 16.29Z Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie 17.11Z Fabrication de pâte à papier 17.12Z Fabrication de papier et de carton 17.21A Fabrication de carton ondulé 17.21B Fabrication de cartonnages

LEGIARTI000050802679

—

LEGIARTI000050802671

—

interrégionale de l'industrie du bois de pin maritime en forêt de Gascogne (Charente, Aquitaine) 184 - Convention collective nationale de l'imprimerie de labeur et des industries graphiques 489 - Convention collective du personnel des industries du cartonnage

Article III

—

papiers imprégnés, goudronnés, paraffinés, enduits, peints. 21. 1CF 3, 00 Fabrication de papiers ou articles à usage domestique. 21. 1ED 3, 00 Fabrication de carton ondulé et de produits en carton ondulé. 21. 2AA 3, 00 Fabrication de cartonnage

Article TABLEAU C

—

(Ce droit sera réduit de moitié pour les brasseries qui ne brassent que quatre fois au plus par an) Cartonnage (Fabrique de). Trente francs par cuve, jusqu'au maximum de cent cinquante francs.

Article Annexe

—

16.29Z-B Vannerie, sparterie, travail de la paille. 16.29Z-C Fabrication d'objets en liège. 17.11Z-Z Fabrication de pâte à papier. 17.12Z-Z Fabrication de papier et de carton. 17.21A-Z Fabrication de carton ondulé. 17.21B-Z Fabrication de cartonnages

Article TABLEAU A

—

Cartonnage fin (Fabricant et marchand de). Cercles ou sociétés (Fournisseur des objets de consommation dans les). Chapeaux de paille (Marchand de) en détail Chapellerie en fin. Chapellerie (Marchand de fournitures pour la).

Article ANNEXE

—

Fabrication de papier et de carton. 17. 2 Fabrication d'articles en papier ou en carton. 17. 21 Fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton. 17. 21A Fabrication de carton ondulé. 17. 21B Fabrication de cartonnages