Codes de loi français

Article 241-1.05

-soit l'attestation d'examen CE de type (module B + C, B + D, B + E, B + F ou module G tels que visés à l'article 241-1-. 03) ; 3) Les exemptions prévues au 2) du présent article sont accordées sous réserve que :

Article Annexe IV

CORRESPONDANT AU MODULE OU NATURE DU MODULE Module M1-7 Mécanique navale au niveau de direction Module M2-7 Electrotechnique, électronique et systèmes de commande au niveau de direction Module M3-7 Contrôle de l'exploitation du navire et assistance

Article 10

Lorsque des tarifs et, le cas échéant, des modulations et accords de qualité de service ont été notifiés pour homologation avant la date de nomination des membres de l'Autorité de régulation des transports issue du présent décret, leur procédure d'homologation

Article 4

Le cursus de formation conduisant à la délivrance du diplôme de capitaine 500 est constitué : MODULES FONCTIONS CORRESPONDANT Module P1-2 Navigation Module P2-2 Manutention et arrimage de la cargaison, contrôle de l'exploitation du navire et

Article 8-1

A l'issue du premier module, les stagiaires font l'objet d'une note moyenne comprenant l'ensemble des notes obtenues au cours du premier module.

Article R541-99

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 58 > 20

Chaque éco-organise transmet les éléments mentionnés au précédent alinéa pour accord au ministre chargé de l'environnement, après consultation de son comité des parties prenantes.

Article 5

20) ; - module "commandement" (coefficient 25) ; - module "formation des personnels et santé sécurité au travail" (coefficient 15) ; - module "formation physique" (coefficient 10).

Article Annexe II

Le module est validé si la moyenne des deux notes obtenues par le candidat est égale ou supérieure à 10 sur 20. MODULE : Module 2 Santé publique. TYPE D'EVALUATION : Une épreuve écrite ou orale d'analyse et de synthèse.

Article 4

Le cursus de formation professionnelle de capitaine 3000 conduisant à la délivrance du diplôme de capitaine 3 000 est constitué : MODULES À ACQUÉRIR (1) FONCTIONS CORRESPONDANT Module P1-4 Navigation au niveau de direction Module P2-4 Manutention

Article 12

Les modules spécifiques de la formation d'intégration d'infirmier de sapeurs-pompiers professionnels sont les suivants : 12.1. Module de santé publique - santé travail adapté aux missions des SDIS. 12.2.

Article 4

Le cursus de formation conduisant à la délivrance du diplôme de mécanicien 750 kW est constitué : 1° Des formations menant à l'acquisition des modules mentionnés dans la colonne (1) du tableau ci-dessous : MODULES À ACQUÉRIR FONCTIONS CORRESPONDANT

Article Annexe I

AGRICULTURE DES RÉGIONS CHAUDES OUVRANT DROIT À DISPENSES D'ÉPREUVES À L'EXAMEN DU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES DISPENSES D'ÉPREUVES ET1 (expression écrite) Epreuve d'expression et de communication (module

Article Annexe IV

PROFESSIONNELLES AGRICOLES OPTION ANIMALERIE OUVRANT DROIT À DISPENSES D'ÉPREUVES DANS LE CADRE DU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE AGRICOLE ÉPREUVE DU BREVET D'ÉTUDES DISPENSE D'ÉPREUVE ET1 : expression écrite MC1 : expression française A : modules

Article 35

-Si l'étudiant a validé au moins 60 % des modules de troisième année ou parties de modules figurant au programme, la commission d'attribution des crédits propose la réalisation d'un stage à temps plein de cinq semaines dans les structures de soins agréées

Article L119-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 37

L'amplitude maximale de la modulation est fixée par décret.

Article 5

année de deux modules et d'un total de 50 heures ou, pour les modules mentionnés au deuxième alinéa de l'article 7, d'un unique module dans l'année, sous réserve d'exercer leurs fonctions dans les écoles, les établissements scolaires ou les établissements

LEGIARTI000028036385

PROGRAMME DE LA FORMATION D'ADAPTATION À L'EMPLOI DES TECHNICIENS Module 1. ― Connaître le cadre d'exercice des techniciens Ce module a pour but d'approfondir les connaissances du stagiaire sur le fonctionnement de l'hôpital et des établissements sociaux

Article Annexe IV

G1, G4, G5 MC 4 : Monde actuel C : Module G3 MC3 : Education physique et sportive, santé et sécurité D : Module G6 MC2 : Traitement de données mathématiques E : Modules S2, S3

Article Annexe IV

naturels et ruraux ouvrant droit à dispenses d'épreuves dans le cadre du certificat d'aptitude professionnelle agricole : ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES DISPENSES D'ÉPREUVES ET1 : Expression écrite MC1 : Expression française et communication A : Modules