Codes de loi français

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14 résultats pour « Nathalie PEREZ CARTIER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

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Mme Nathalie PICOT est nommée conseillère parlementaire, élus locaux et discours, au cabinet de la secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de la mer à compter du 8 juin 2022.

Article 5

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Mme le docteur Nathalie MAUBOURGUET. M. le docteur Benoît MICHEL. Mme Anne MONTFAJON. Mme Danielle PRINCIAUX. M. Thomas RAPP. M. le professeur Yves ROLLAND. M. le docteur Jean-Marie VETEL.

Article 1

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Représentants suppléants du personnel Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Mme Nathalie Baillieux ; Mme Madeleine Cousin ; M. Thierry Lacreuse ; Mme Cathy Michaux ; Mme Marie-Madeleine Pancrazi.

Article Annexe VII

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Pour l'Etat : La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Nathalie Kosciusko-Morizet Pour la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN) : Le président-directeur général, F.

Article 1

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010 012 5 Hôpital Bichat-Claude Bernard 75 010 023 2 Hôpital européen Georges Pompidou 75 080 344 7 Hôpital Charles Nicolle 76 000 015 8 Centre médico-chirurgical de Parly-II 78 030 040 6 Institut hospitalier Jacques Cartier

LEGIARTI000049591158

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Mme ARTHAUD Nathalie LISTE N° 20 : CHANGER L'EUROPE 1. M. LARROUTUROU Pierre LISTE N° 21 : NOUS LE PEUPLE 1. M. RENARD-KUZMANOVIC Georges LISTE N° 22 : POUR UN MONDE SANS FRONTIERES NI PATRONS, URGENCE REVOLUTION ! 1.

Article ANNEXE 6

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Limite sud de la parcelle K 115, limites est, sud et ouest de la parcelle K 118, limite sud de la parcelle K 120 et traversée de la parcelle K 120 jusqu'à la rue Cartier-Bresson. Rue Cartier-Bresson jusqu'à la rue Gabrielle-Josserand.

LEGIARTI000032711150

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hospitalier Sud Essonne, site de Dourdan Dourdan 91 Centre hospitalier Sud Essonne, site d'Etampes Etampes 91 Clinique de l'Yvette Longjumeau 91 Centre hospitalier de Longjumeau Longjumeau 91 Institut hospitalier Jacques Cartier

Article ANNEXE 2

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940017338 Hôpital privé de Marne-la-Vallée AC MCO 9 852,40 9 852,40 ile de France 941 39369700800026 940300569 940000912 Hôpital privé de Vitry site Pasteur AC MCO 662,66 662,66 ile de France 911 5,72008E+13 910300219 910003888 HOPITAL PRIVE JACQUES CARTIER

LEGIARTI000050066316

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Lycée polyvalent Adam de Craponne - Salon-de-Provence 0130166K Collège Les Hauts de l'Arc - Trets 0131260Z Collège Edmond Rostand - Marseille 13e Arrondissement 0131264D Collège Joséphine Baker - Marseille 3e Arrondissement 0131266F Collège Nathalie

Article Annexe II

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Réalisme et naturalisme : Lecture et commentaire de quelques extraits de Episodios Nacionales, Fortunata y Jacinta de Benito Pérez Galdós, de La Regenta de Leopoldo Alas Clarín et de Pepita Jiménez de Juan Valera.

Article Annexe I

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Teucrium asistatum Perez Lara. Germandrée de Crau. Teucrium fruticans Germandrée arbustive. Teucrium massiliense Germandrée de Marseille. Teucrium peudochamaepitys Germandrée à allure de pin.

Article TABLEAU A

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Cartier (Fabricant de cartes à jouer). Chapeaux de feutre et de soie (Fabricant de). Charcutier Charpentier (Entrepreneur- fournisseur). Chasublier (Marchand) Chaudière en cuivre (Fabricant de). Chevaux (Marchand de). Cire à cacheter Fabricant de).

Article Annexe II table A

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Fourr. 125970 Teucrium aristatum Perez Lara. 126034 Teucrium scordium L. 126124 Thalictrum flavum L. 126150 Thalictrum lucidum L. 126167 Thalictrum morisonii C. C.