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19 résultats pour « Mauger CCC »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 10
Le canton n° 9 (Beaupréau-en-Mauges) comprend les communes suivantes : Beaupréau-en-Mauges, Bégrolles-en-Mauges, Montrevault-sur-Evre.
Article 17
Le canton n° 16 (Mauges-sur-Loire) comprend les communes suivantes : Mauges-sur-Loire, Orée d'Anjou.
Article 2
Il est créé à New York, à compter du 1er avril 2001 et jusqu'au 30 juin 2004, un poste de directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président de la Cour des comptes au comité des commissaires aux comptes (CCC) de l'Organisation
Article 7
classement ci-après entre les différents groupes d'indemnité de résidence : Groupe Fonction exercée Groupe IV Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC
Article 4
Courcelles-sous-Thoix, Dommartin, Esclainvillers, Essertaux, Estrées-sur-Noye, La Faloise, Flers-sur-Noye, Fleury, Folleville, Fossemanant, Fouencamps, Fransures, Frémontiers, Grattepanche, Grivesnes, Guyencourt-sur-Noye, Hallivillers, Jumel, Lawarde-Mauger-l'Hortoy
Article 6
l'article 14 de l'arrêté du 28 mars 1967 susvisé dans les conditions suivantes : Groupe Fonction exercée Groupe I Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC
demande des magistrats ou des rapporteurs des juridictions financières près du siège des organisations contrôlées en qualité de : Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant le premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC
Article 13
Gancourt-Saint-Etienne, Gournay-en-Bray, Grumesnil, La Hallotière, Haucourt, Haudricourt, Haussez, La Haye, Le Héron, Hodeng-Hodenger, Illois, Landes-Vieilles-et-Neuves, Longmesnil, Marques, Mauquenchy, Ménerval, Mésangueville, Le Mesnil-Lieubray, Mesnil-Mauger
Article 21
Montreuil-en-Caux, Muchedent, Notre-Dame-du-Parc, Omonville, Rainfreville, Royville, Saâne-Saint-Just, Saint-Crespin, Saint-Denis-sur-Scie, Saint-Germain-d'Etables, Saint-Honoré, Saint-Maclou-de-Folleville, Saint-Mards, Saint-Ouen-du-Breuil, Saint-Ouen-le-Mauger
Article Annexe
RÉGION PAYS DE LA LOIRE Zone d'emploi du Choletais (98 communes) Andrezé ; Aubigné-sur-Layon ; Beaupréau ; Beausse ; Bégrolles-en-Mauges ; La Boissière-sur-Evre ; Botz-en-Mauges ; Bourgneuf-en-Mauges ; Cernusson ; Les Cerqueux ; Les Cerqueux-sous-Passavant
Article Annexe I
Havre LH 104403 NIZOU 4 La Rochelle LR 325752 NOIIT VOLMAAKT Saint-Malo SM 640817 NOROIT Brest BR B58983 NOTRE DAME DES MAUGES
Article Annexe 2
Caen CN 427026 MIREILLE Martigues MT 180342 MOR GAD Brest BR B75944 MORDICUS La Rochelle LR 579995 NEW LIFE Le Havre LH 104403 NIZOU 4 La Rochelle LR 325752 NOOIT VOLMAAKT Saint-Malo SM 640817 NOROIT Brest BR B58983 NOTRE DAME DES MAUGES
Article Annexe I (suite)
Briollay 49 Maine-et-Loire Cantenay-Epinard 49 Maine-et-Loire Chanteloup-les-Bois 49 Maine-et-Loire Feneu 49 Maine-et-Loire Juigné-sur-Loire 49 Maine-et-Loire Le May-sur-Evre 49 Maine-et-Loire Mazières-en-Mauges
Article Annexe 2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65
C'est-à-dire : AAA = A CCC = C Autres = B 5. Habillage Code □ 6. Cuisine C'est préparer les repas et les conditionner pour qu'ils puissent être servis.
418218,02 6692828 LOT2_2019_ZN_49_006_Point3 417484,06 6694697,53 LOT2_2019_ZN_49_006_Point4 419267,03 6695424,57 LOT2_2019_ZN_49_006_Point5 418816,96 6692161,55 2019_03_49-3 Pays de la Loire Maine-et-Loire LOT2_2019_ZN_49_013 Chaudron-en Mauges
LEGIARTI000021809793
Merville-Franceville-Plage, Méry-Corbon, Meslay, (Le) Mesnil-au-Grain, (Le) Mesnil-Auzouf, (Le) Mesnil-Bacley, (Le) Mesnil-Benoist, (Le) Mesnil-Caussois, Mesnil-Clinchamps, (Le) Mesnil-Durand, (Le) Mesnil-Eudes, (Le) Mesnil-Germain, (Le) Mesnil-Guillaume, (Le) Mesnil-Mauger
Article D563-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39
Coupesarte, Courseulles-sur-Mer, Crèvecœur-en-Auge, Escoville, Fervaques, Gonneville-en-Auge, Grandchamp-le-Château, Hérouvillette, Janville, Lécaude, Livarot, Merville-Franceville-Plage, Méry-Corbon, Le Mesnil-Durand, Le Mesnil-Germain, Le Mesnil-Mauger
LEGIARTI000050943833
49125) ; Longué-Jumelles (49180) ; Montreuil-Bellay (49215) ; Noyant-Villages (49228) ; Ombrée d'Anjou (49248) ; Gennes-Val-de-Loire (49261) ; Erdre-en-Anjou (49367) ; Lys-Haut-Layon (49373) ; Les Hauts-d'Anjou (49080) ; Le Lion-d'Angers (49176) ; Mauges-sur-Loire
Maine-et-Loire Mauges-sur-Loire Inondations et coulées de boue 12/09/2023 12/09/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.