CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 résultats pour « Masson »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 4

Code inconnu

Délégation est donnée à Mme Séverine MASSON, cheffe du département de gestion des praticiens et à Mme Chafika MENARD, son adjointe, à l'effet de signer, au nom de la directrice générale, tous les actes, décisions ou conventions relevant des attribution

Article Annexe II

Code inconnu

Pont-de-Fer, 71100 Chalon-sur-Saône, et 22, rue Paul-Sabatier, ZI Nord, 71100 Chalon-sur-Saône : de 1960 à 1994 ; SA SNPLF/ SA Borden France/ Lambiotte SA/ Enseigne Mydrin Lambiotte/ Bostik SA/ Usines Lambiotte/ TRL, 58700 Prémery, de 1972 à 1994 ; SA ZF Masson

Article Annexe II (suite)

Code inconnu

MAHE rue de la Gare, 44510 Le Pouliguen, de 1947 à 1971 Leniphen, 44350 Guérande, de 1971 à 1993 Parc de Villejames, 4, rue des Sources, 44350 Guérande : de 1994 à 2005 MASSON SA- quai de la Cabaude, 85100 Les Sables-d'Olonne : depuis 1972 jusqu’au 31