Codes de loi français

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14 résultats pour « Limon-Duparcmeur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article CO 67

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. - Les marches doivent avoir au moins 28 centimètres sur la ligne de foulée à 0,50 mètre de la paroi intérieure du limon, ou du noyau, ou du vide central et au plus 42 centimètres dans la partie la plus large.

Article CO 21

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. - Le gros oeuvre des escaliers : paillasse, limon, marches, doit être de même degré de stabilité au feu que le minimum exigé pour le gros oeuvre de l'établissement, sans toutefois être inférieur à une heure. § 2. - Par sa nature, son usage ou son entretien

Article CO 63

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sécurité, les largeurs d'escaliers mécaniques répondant aux conditions suivantes : Ces escaliers doivent être en provenance d'un sous-sol ou descendre des étages ; ils doivent avoir une largeur minimale de 0,80 mètre entre mains courantes et 0,60 mètre limon

Article CO 36

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Pour l'application de cette règle et par dérogation aux dispositions du paragraphe 2, les escaliers mécaniques et trottoirs roulants ayant une largeur minimale de : 0,80 mètre entre mains courantes et 0,60 mètre entre limons sont comptés pour une unité

Article CO 39

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Il en est de même des plinthes, limons et soubassements installés le long des murs.

Article Annexe V

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Ribes nigrum L. 11,0 Raisin (*) Vitis vinifera L. ou ses hybrides Vitis labrusca L. ou ses hybrides 15,9 Pamplemousse (*) Citrus x paradisi Macfad. 10,0 Goyave (**) Psidium guajava L. 8,5 Citron (*) Citrus limon

Article CTS 66

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De plus, les escaliers extérieurs tournants et ceux dont le limon est parallèle à la paroi doivent être protégés, sur toute la hauteur du rez-de-chaussée, par un écran thermique répondant aux dispositions de l'article AM 8, destiné à protéger le public

Article Annexe 1

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OPE212 QPE203-Nord-Est limons et argiles. QPE203 OPE204-Nord-Est gréseux. QPE204 QPE205-Vallée de la Saône. OPE205 GPE311-Charentes-Poitou. OPE311 OPE362-Gascogne. OPE362 QPE411-Allier.

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

La ferme du Bas-Limon (commune de Tirpied) près Avranches. Selune Du pont de Ducey à son embouchure dans la baie du Mont-Saint-Michel. Digue des moulins de Ducey. Sève Du pont de Beaute à son embouchure dans la Douve. Pont de Beaute.

Article Annexe I

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Citrus limon (L.) Burm. f. Rutaceae Citronnier, Limon fruit, feuille, fleur, péricarpe (écorce ou zeste) furocoumarines Citrus maxima (Burm.) Osbeck Rutaceae Pamplemoussier fruit, graine Citrus medica L.

Article Annexe

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Ont été exclus, les parcelles présentant des sols hydromorphes et des sols sur argiles et limons qui présentent un niveau imperméable à faible profondeur, et les parcelles situées dans les fonds de vallons présentant des signes d'hydromorphie et soumis

Article ANNEXE

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Centre Ville ; Nouveau Roubaix, Hauts Champs (1) ; Roubaix Est : Pile, Sainte-Elisabeth, Moulin, Potennerie, Trois Ponts, Sartel Carihem Saint-Pol-sur-Mer Quartiers Ouest, Cité Liberté Saint-Amand-les-Eaux Moulin des Loups, Couture du Limon

LEGIARTI000049370250

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du Sud Maritime - Air (dérogation) Chili via le canal de Panama Valparaiso Le Havre 13 291 Santiago 11674 Amérique du Sud Maritime Colombie Barranquilla Le Havre 7993 Amérique du Sud Maritime Costa Rica Puerto Limon

LEGIARTI000028325484

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l'Archiane ID _ 10 _ 01 Drôme L 2 _ 181 Le ruisseau de Meyrosse ID _ 10 _ 02 Drôme des collines L 2 _ 263 La Joyeuse de la confluence avec l'Aygala jusqu'à l'Isère ID _ 10 _ 02 Drôme des collines L 2 _ 265 La Limone