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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 375 résultats pour « Laurence BORDES-MONNIER »
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EXTRAIT
Article 1
Maillard (FR) Agro selection Fruits Apribang Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Abricotier Aprirome Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Aprisweet Arsène et Laurence Maillard (
Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Nectarnice Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Nectavanpi Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Nectavantop Arsène et Laurence
Article 3
Dans la limite des attributions qui lui sont déléguées, Mme Laurence Rossignol reçoit délégation de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes pour signer, en son nom, tous actes, arrêtés et décisions.
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie, connaît de toutes les affaires en matière de famille, d'enfance,
Article 2
Denis Rapone, Mme Laurence Pecaut-Rivolier, membre du collège, est désignée pour notifier les données d'identification du service mentionné au premier alinéa du III de l'article L. 333-10 du code du sport aux personnes mentionnées par l'ordonnance prévue
Article 226-2.27
Marque de franc-bord 1.
Article 230-2.22
Article 230-2.07
Certificat national de franc-bord Le certificat national de franc-bord est délivré et renouvelé conformément à la division 130, aux navires qui satisfont aux dispositions des articles 230-2.09 à 230-2.22, ou à des dispositions équivalentes jugées satisfaisantes
Article 226-2.01
le renouvellement du certificat national de franc-bord.
Article 47-9
Les systèmes bord et sol du véhicule de service doivent être conçus, produits et mis en œuvre de façon à sécuriser les liaisons bord/sol et bord/bord et d'être ainsi résilients vis-à-vis de toute corruption pouvant remettre en cause la sécurité des opérations
Article 2.3
Décharges sur bordé situées au-dessous du pont de franc-bord 2.3.1 L'installation et la commande des clapets dont sont pourvues les décharges qui traversent le bordé extérieur et proviennent d'espaces situés au-dessous du pont de franc-bord ou d'espaces
Article 286 V
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 25 > 62
Lors de la sortie de l'entrepôt fiscal suspensif et avant mise à bord d'un aéronef, les alcools et boissons alcooliques destinés à l'avitaillement des aéronefs peuvent être stockés dans une zone de mise à bord.
Article L5531-35
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 55 > 49
Un avis, rédigé en français et dans la langue de travail à bord, est affiché à bord du navire pour informer les gens de mer de la possibilité que soient effectués les contrôles prévus par l'article L. 5531-31 à bord.
Article 227-6.02
Livre de bord 1. Sur tout navire, le livre de bord regroupe les informations citées aux paragraphes 2 et 3. Il est visé régulièrement par le capitaine. 2.
Article 229-II-1.08
du franc-bord ; .2 l'ensemble des conditions acceptées pour l'attribution du franc-bord. 2.7.
Article 228-2.21
Marque de Franc-bord 1.
Article A4241-48-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
Signalisation de l'interdiction d'accès à bord (*) 1.
Article Annexe 331-2.A.1
F C P Amenage le long du bord Hissage à bord Observations : ... F C P Amenage le long du bord Hissage à bord Observations : ...
Article 242-2.02
Franc-bord minimal I. - Le franc-bord minimal est déterminé conformément aux règles de la convention internationale sur les lignes de charge.
Article 230-2.03
Le bord supérieur de cette marque indique la limite d'enfoncement autorisé. Le franc-bord est la distance verticale de cette limite d'enfoncement au livet de pont. 2.
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