Codes de loi français

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14 résultats pour « Gaël CANDELA »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 16

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Le canton n° 15 (Montauban-de-Bretagne) comprend les communes suivantes : Bécherel, Bléruais, Boisgervilly, La Chapelle-Chaussée, La Chapelle du Lou du Lac, Le Crouais, Gaël, Irodouër, Landujan, Langan, Médréac, Miniac-sous-Bécherel, Montauban-de-Bretagne

Article 35

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L'intensité lumineuse suivant l'axe de référence doit être d'au moins 80 candelas.

Article 2

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Les dispositifs publicitaires lumineux doivent avoir, suivant leurs dimensions et leur localisation, des luminances maximales inférieures aux valeurs suivantes, en candélas par mètre carré (cd/m²) : SURFACE LUMINEUSE du dispositif LUMINANCES

Article R581-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 96

Code de l'environnement

Les enseignes lumineuses satisfont à des normes techniques fixées par arrêté ministériel, portant notamment sur les seuils de luminance moyenne à ne pas dépasser, exprimés en candelas par mètre carré et l'efficacité lumineuse des sources utilisées.

Article R583-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 36 > 01

Code de l'environnement

mètre carré) et l'efficacité lumineuse des lampes (en lumens par watt), la puissance lumineuse moyenne des installations (flux lumineux total des sources rapporté à la surface destinée à être éclairée, en lumens par mètre carré), les luminances (en candélas

Article 36

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Ces feux, au nombre de 1 ou 2 (1 par côté) émettent une lumière blanche dont l'intensité ne doit pas dépasser 500 candelas dans toutes les directions d'où le feu peut être observé.

LEGIARTI000031262716

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ruisseau de Lonca de la source à la confluence avec le Porto 2A Porto et ruisseau de Santa Maria FRER11510 Le ruisseau de Verghio Y7910520 Le ruisseau de verghio = Le ruisseau d'Aitone 2B Fango FRER11196 Le ruisseau de Cavicchia (Bocca Bianca et Candela

Article Annexe 190-A.8

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Les signaux visuels sont : - stroboscopiques ; - d'une couleur claire ; - d'une durée de pulsation de 0,2 s ; - d'une fréquence comprise entre 1 Hz et 3 Hz ; - d'une intensité d'au moins 75 candelas. 2. Panneaux électroniques d'information.

Article R581-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 94

Code de l'environnement

. - La publicité lumineuse respecte des normes techniques fixées par arrêté ministériel, portant notamment sur les seuils de luminance moyenne à ne pas dépasser, exprimés en candelas par mètre carré, et sur l'efficacité lumineuse des sources utilisées

LEGIARTI000049591158

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COSTE-MEUNIER Gaël LISTE N° 35 : ÉCOLOGIE AU CENTRE 1. M. GOVERNATORI Jean Marc LISTE N° 36 : DEMOCRATIE REPRESENTATIVE 1. M. TRAORÉ Hamada LISTE N° 37 : ESPERANTO LANGUE COMMUNE 1.

Article 3

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L'unité de flux lumineux est le lumen, flux lumineux émis dans un angle solide de 1 stéradian par une source ponctuelle uniforme située au sommet de l'angle solide et ayant une intensité lumineuse de 1 candela. Eclairement lumineux.

Article Annexe 5

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JEAN CHARLES 67 924694 BL LE P'TIT JÉRÉMY 68 296586 DP CRIN BLANC 69 329012 LH HIPPOCAMPE 70 707900 FC LE MAXIMUM 71 878498 BL SAINT CLAUDE 72 428373 DP CARNAULYN 73 912380 DP TIGROU 74 601013 DP L'AVENTURE III 75 221473 LH JULIEN GAËL

Article Annexe 5

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JEAN CHARLES 67 924694 BL LE P'TIT JÉRÉMY 68 296586 DP CRIN BLANC 69 329012 LH HIPPOCAMPE 70 707900 FC LE MAXIMUM 71 878498 BL SAINT-CLAUDE 72 428373 DP CARNAULYN 73 912380 DP TIGROU 74 601013 DP L'AVENTURE III 75 221473 LH JULIEN GAËL

Article Annexe II

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Balisage lumineux de jour Chaque éolienne est dotée d'un balisage lumineux diurne assuré par des feux d'obstacle de moyenne intensité de type A (feux à éclats blancs de 20 000 candelas [cd]).