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2 résultats pour « Devaux »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article R717-81-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 46

Code rural (nouveau)

Sur les zones en déclivité, ils sont disposés de façon à ne pouvoir glisser sur la pente ou la dévaler.

Article R717-81-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 45

Code rural (nouveau)

Ces travaux sont organisés de telle manière que soient évités les risques pour les intervenants d'être atteints par des arbres, grumes, pierres et autres objets susceptibles de glisser sur la pente ou de la dévaler.