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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

9 résultats pour « Cesar »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

Code inconnu

Cette lettre a la forme représentée par le dessin annexé au présent arrêté (1). (1) L'annexe peut être consultée au ministère de l'industrie, service des instruments de mesure, 2, rue Jules-César, 75012 Paris.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Bourses de Nantes César. Clen. Holding R.B.L.. Larivière S.A.. Malterie du Berry (Grande). Sicoma.

Article 1

Code inconnu

César. Clen. Firadex. Larivière S.A. Malterie du Berry (Grande). Sicoma. S.O.A.F. (Services opérationnels d'assainissement en France). Sovam.

Article ANNEXE

Code inconnu

Chapelle Saint-Jean-du Liget. 37 Loches Partie des remparts de la citadelle de Loches. 41 Chaumont-sur-Loire Château de Chaumont. 41 Fougères-sur-Bièvre Château de Fougères. 41 Talcy Château de Talcy. 45 Beaugency Tour de César

Article 2-4

Code inconnu

complexe sportif Alfred-Marcel-Vincent, 43, avenue du Maréchal-Leclerc, 93190 Livry-Gargan ; - du 20 juillet au 11 août 2024 puis du 7 septembre au 8 septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de L'Ile-Saint-Denis, situé au stade Robert César

Article Annexe II

Code inconnu

La poésie : Choix de poèmes espagnols et hispano-américains du xxe siècle et du xxie siècle : Antonio Machado, Federico García Lorca, Rafael Alberti, Blas de Otero, Gabriel Celaya, Ángel González, César Vallejo, Pablo Neruda, Octavio Paz, Blanca Andréu

LEGIARTI000023732833

Code inconnu

l'obtention de l'appellation d'origine contrôlée "Marc de Bourgogne" sont détaillées ci-dessous. 1° Matière première : Les marcs sont issus de raisins blancs, rouges ou des deux mis en œuvre simultanément à partir des cépages suivants : aligoté B, césar

LEGIARTI000050066316

Code inconnu

Lycée polyvalent Lamarck - Albert 0800009A Lycée général Louis Thuillier - Amiens 0800010B Lycée général Madeleine Michelis - Amiens 0800013E Lycée professionnel de l'Acheuléen - Amiens 0800018K Collège Edouard Lucas - Amiens 0800019L Collège César

Article Annexe I

Code inconnu

VALLEE) 7 717 € 13512308 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : SOCIOLOGIE (MASTER PARIS SACLAY) 6 419 € 13512309 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : SCIENCES DE LA SOCIETE SPE CHARGE D'ETUDES EN SOCIOLOGIE APPLIQUEE : CONSOMMATION-COMMUNICATION-MEDIA (MASTER CESSA