CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Article 5

Code inconnu

-Les chaînes de traitement CARDIF, ARTHUR et CROISIC concourent à la production des fichiers fondamentaux de la documentation cadastrale et des rôles de taxes foncières. 7.L'application BNDP transmet à l'application MAJIC 3 des informations issues de

Article ANNEXE 34

Code inconnu

boulevard Camille-Saint-Saëns en longeant la limite Ouest des parcelles section CV n°s 143, 130, 129, 128, 127, 126, 125 et 124 puis la limite Nord des parcelles section CV n°s 140 et 141 ; - boulevard Camille-Saint-Saëns jusqu'à la limite Nord de

Article ANNEXE 4

Code inconnu

; - rue Arthur-Rimbaud jusqu'à la rue Franz-Lehar ; - rue Franz-Lehar jusqu'au chemin de Turly ; - chemin de Turly jusqu'à la rue Arthur-Rimbaud, y compris parcelle section BL no 430 ; - chemin de Turly, de la rue Arthur-Rimbaud à la limite Ouest

LEGIARTI000026664582

Code inconnu

IBODE). 1er septembre 2009 Centre hospitalier de Millau Clinique d'Oloron-Sainte-Marie 6 infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade. 20 avril 2011 Centre hospitalier d'Oloron-Sainte-Marie (64404) Foyer d'accueil spécialisé (FAS) Arthur

Article Annexe 31

Code inconnu

Avenue Robert-Schumann jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle AM 4, au croisement du chemin Camille-Pissaro. Chemin Camille-Pissaro de la limite nord-est de la parcelle AM 4 jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle AM 29.

Article 3

Code inconnu

Séranne ”, 140, quai Flora-Tristan, 34070 Montpellier ; - une unité éducative de milieu ouvert Montpellier Hortus sise immeuble le “ Séranne “, 140, quai Flora-Tristan, 34070 Montpellier ; - une unité éducative de milieu ouvert Sète sise 83, boulevard Camille-Blanc

Article ANNEXE 4

Code inconnu

Rue de Villars jusqu'à la rue Arthur-Brunet. Rue Arthur-Brunet jusqu'à la rue Louis-Petit. Rue Louis-Petit jusqu'à l'angle sud-ouest de la parcelle AY 149. Contour de la parcelle AY 149.

Article 2

Code inconnu

Boulogne-Billancourt Lycée Jacques Prévert Numérique Colombes Lycée Claude Garamont Graphisme Courcouronnes Lycée Georges Brassens Evénement Sartrouville Lycée Jules Verne Spectacle Sèvres Lycée Jean-Pierre Vernant Graphisme Vauréal Lycée Camille

Article Annexe 40

Code inconnu

Rue Clément-Perrot, de la rue de la Glacière jusqu'à la rue Camille-Groult. Ilot Camille-Groult Rue Camille-Groult, côté impair de la rue Clément-Perrot à la rue de Choisy, du numéro 115 au numéro 61.

Article 1

Code inconnu

Macarez (Camille), 3, rue du Congrès-d'Amiens, 80000 Amiens. Novatome, 20, rue Edouard-Herriot, 92350 Le Plessis-Robinson. Peutz et Associés, 103, boulevard Magenta, 75010 Paris. Serial Assistance, 14, rue Henri-Le-Chatelier, 66000 Perpignan.

Article ANNEXE 13

Code inconnu

section AC n°s 129, 76, 74, 73, 72, 71, 70, 69, 68, 257, 258, 259, 66, 65, 64, 63, 62, 209, 143, 111, 109, 107, 105, 103, 147, 141 et 150 jusqu'au CD 84 ; - rue des Doucettes, parcelle section AL n° 623 exclue jusqu'à la limite sud-ouest du lycée Arthur-Rimbaud

Article ANNEXE 11

Code inconnu

Rue Paul-et-Camille-Thomoux du n° 102 au n° 190. Rue du Verger du n° 1 au n° 23. Traversée de la ligne de chemin de fer de Juvisy à Argenteuil jusqu'à l'angle sud de la parcelle AP 356 incluse.

LEGIARTI000049591158

Code inconnu

Mme ADOUE Camille LISTE N° 24 : L'EUROPE ÇA SUFFIT ! 1. M. PHILIPPOT Florian LISTE N° 25 : NON ! PRENONS-NOUS EN MAINS 1. M. HUSSON Edouard LISTE N° 26 : FORTERESSE EUROPE - LISTE D'UNITE NATIONALISTE 1. M.

LEGIARTI000039240198

Code inconnu

ACADÉMIE/RÉGION ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT COMMUNE Académie d'Aix-Marseille Lycée des métiers Charles Privat ― centre de formation d'apprentis des lycées du pays d'Arles Arles Lycée Alphonse Benoit L'Isle-sur-la-Sorgue Collège Arthur Rimbaud Marseille

Article Annexe 36

Code inconnu

Route d'Espagne, des deux côtés de la voie, ainsi que l'impasse Camille-Langlade, y compris la parcelle 55540 BR 14, jusqu'à l'échangeur de l'avenue du Corps-Franc-Pommies. Echangeur de l'avenue du Corps-Franc-Pommies jusqu'à la route de Seysses.

Article 1

Code inconnu

Castelnau-Rivière-Basse (Hautes-Pyrénées) ; Centre Harthouse, à Haguenau (Bas-Rhin) ; Institut médico-pédagogique, à Sainte-Marie-aux-Mines (Haut-Rhin) ; Etablissement social, public autonome chargé d'éducation spécialisée, à Tournus (Saône-et-Loire) ; Centre Arthur

Article ANNEXE 30

Code inconnu

rue Ferdinand-Léger jusqu'à la limite Est des parcelles section CV n°s 235, 83, 77, 78, 79 et 80 ; - limite Est de la parcelle section CV n° 80 jusqu'à la rue Progin ; - rue Progin jusqu'à la rue Claude-Lorrain ; - rue Claude-Lorrain jusqu'à la rue Camille-Corot

Article 1

Code inconnu

Usines et fondereies Arthur-Martin. BOURSE DE LYON : Algeco. Allevard industries. Banque de Savoie. Bateaux vapeur lac d'Annecy. Bellignite. Chamonix Montenvers. Clinique Saint-Maurice. Dim SA. Durrschmit. Manufacture métallurgique de Tournus.

LEGIARTI000034461330

Code inconnu

0700904C Collège Delaunay GRAY Besançon 0700906E Collège Gérôme VESOUL Besançon 0900006T Collège Léonard-de-Vinci BELFORT Besançon 0900007U Collège Jules Ferry DELLE Besançon 0900009W Collège Val-de-Rosemont GIROMANY Besançon 0900011Y Collège Camille

LEGIARTI000050066316

Code inconnu

Lycée professionnel Blaise Pascal - Marseille 12e Arrondissement 0130062X Lycée professionnel Frédéric Mistral - Marseille 8e Arrondissement 0130064Z Lycée professionnel Jean Brochier - Marseille 10e Arrondissement 0130068D Lycée professionnel Camille

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