Codes de loi français

Article 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 65

La saillie des lames par rapport au corps du porte-outils ne doit pas excéder 1,5 mm sur le rayon.

Article 223 a-II-2/28

Dans les locaux d'habitation et de service, les postes de sécurité, les coursives et les escaliers : 1.1. les lames d'air et espaces vides se trouvant derrière les vaigrages, ou entre ponts et plafonds, doivent être convenablement divisés par des écrans

Article 18-7

d'obstacles obstruant les voies de circulation, les dispositions du point 2 de l'article 10.10 du présent arrêté s'appliquent aux véhicules visés à l'article 18.7 munis à l'avant d'équipements spécifiques tels que butoirs avec fixations sur longerons, lames

Article 6

Les flasques permettant de maintenir les lames de scie sur l'arbre de transmission doivent avoir un diamètre calculé, selon le cas, d'après l'une des formules mentionnées dans le tableau annexé au présent arrêté (non reproduit).

Article Annexe

Surface des ouvertures La surface des ouvertures est la surface vue de l'intérieur de la pièce permettant le passage libre de l'air, baies et lames orientables en position ouverte (l'épaisseur des lames orientables ou fixes est négligée dans le calcul

Article 1

Lorsqu'elles sont construites suivant les spécifications techniques de la norme homologuée NF E. 65-100, les machines portatives à scier à la lame circulaire pour le travail du bois, du liège, de l'os, de l'ébonite, des matières plastiques artificielles

Article 9

Pour la chasse à l'arc du grand gibier sont seules autorisées : - les pointes de chasse coupantes ayant au moins deux lames qui doivent présenter : - soit un diamètre de coupe supérieur ou égal à 25 millimètres ; - soit une longueur tranchante de chaque

Article 5

Les couteaux diviseurs doivent porter les inscriptions suivantes rédigées en français : Epaisseur du couteau en millimètres et dixième de millimètre ; Diamètre maximal des lames avec lesquelles le couteau peut être utilisé.

Article 2

égale à + 21. b) Distillation : volume de distillât y compris les pertes de : moins de 90 p. 100 à 210" C. 65 p. 100 ou plus à 250° C. 80 p. 100 ou plus à 285° C. c) Teneur en soufre total : inférieure ou égale à 0,13 p. 100 en masse. d) Corrosion à la lame

Article 13

Pour les véhicules équipés spécialement en vue des opérations de déblaiement des chaussées en période hivernale (lames rabots, lames biaises ou étraves, fraises ou turbines de déneigement), cette hauteur, peut être dépassée sans toutefois excéder 3 mètres

Article 2

Ecart de température entre les points initial et final de distillation inférieur ou égal à 65° C. c) Teneur en soufre total : inférieure ou égale à 0,13 p. 100 en masse. d) Corrosion à la lame de cuivre : cotation de 1 b au maximum pour un essai de corrosion

Article Annexe

Le solier moquettiste pose des revêtements de sol souple courants et spécifiques ainsi que les lames de stratifié à l'intérieur de divers bâtiments.

LEGIARTI000022443066

Systèmes d'isolation comportant une lame d'air Ces systèmes recouvrent les bardages qui comportent une lame d'air ventilée ou non. Les éléments d'ossature sont des profilés en acier ou en bois. 5.2.1.

Article 5

plus de 50 centimètres de débord, tel que défini en annexe 1 ; ― pose de brise-soleil verticaux ; ― pose de protections solaires mobiles extérieures dans le plan de la baie, telles que volets projetables, volets persiennés entrebaîllables, stores à lames

Article 2

CRITÈRE N° 2 - DÉMONTABILITÉ ET ACCÈS, OUTILS ET FIXATIONS Nombre d'étapes pour accès unitaire à la pièce ND/NA (1) ou 9 ou plus 7 à 8 5 à 6 1 à 4 Pièces de la liste 2 Nombre de points Lames 0 1 2 3 Porte lames (2) 0 1 2 3 Interrupteur

Article Annexe I

mg/100 ml - 5 Corrosion à la lame de cuivre (3 heures à 50 °C). Classe 1 Aspect.

Article 3

Corrosion à la lame de cuivre NF EN ISO 2160. Indice d'acidité NF ISO 6618. Point de fumée NF M 07-028.

Article 10

ou morale exerçant une activité agricole au sens de l'article L. 311-1 du code rural et de la pêche maritime peut apporter son concours aux communes, aux intercommunalités et aux départements en assurant : - le déneigement des routes au moyen d'une lame

Article 221-III/15

engins de sauvetage à l'un quelconque des autres postes de mise à l'eau. 4 Si nécessaire, le navire doit être conçu de manière à ce que les dispositifs d'évacuation en mer soient protégés à leur poste d'arrimage contre les avaries dues aux grosses lames