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3 résultats pour « Alice SIMOUNET »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 4

Code inconnu

droit public des affaires, pour les affaires relatives au droit des sociétés et entreprises publiques, au droit de la régulation commerciale et de la concurrence, et au droit de l'immatériel, notamment le droit de la propriété intellectuelle ; Mme Alice

Article 2-1

Code inconnu

club 2024 ” organisé par la commune du Pré-Saint-Gervais, situé au gymnase Nodier, 48, rue de Stalingrad, 93310 Le Pré-Saint-Gervais ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Romainville, situé au complexe sportif Alice

Article ANNEXE 3

Code inconnu

DOISNEAU PA 31 798,50 31 798,50 ile de France 01-751 01-751 750048332 EHPAD Antoine Portail PA 17 964,40 17 964,40 ile de France 01-751 01-751 750048365 HUGUETTE VALESCCHI PA 245 818,54 245 818,54 ile de France 01-751 01-751 750048373 EHPAD CASVP ALICE