ANTILLES ET DE LA GUYANE FRANCAISES [Adresse 1] [Localité 1], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par le cabinet AARPI OVEREED en la personne de Maître Gaëlle DE THORE

conseil de discipline, régulièrement nommée en qualité de vice-présidente et présidente des commissions administratives paritaires locales par délibération du conseil d’administration de l’EHPAD du Thor

de celle-ci pour son compte lors d'une éventuelle transaction » ; qu'or, par acte sous seing privé du 11 mai 2012, régularisé le 28 mai 2012 par acte authentique au rapport de Me P..., notaire à Le Thor

[W] [Q] : Le 4 juillet 2007, Me Thorre, avocat de M. [W] [Q] a reçu de la direction générale des impôts une lettre de réponse aux contestations des rappels proposés à M.

Joèl A... 54 rue des Eturcies 72200 LA FLECHE Convoqués, Représentés par Monsieur Christian B..., délégué syndical C.G.T, muni à cet effet de pouvoirs spéciaux, Monsieur Claude LANGLAIS Les C... 72800 THOREE

Les D... 72800 THOREE LES PINS Convoqué, Comparant en personne et assisté de Monsieur Christian B..., délégué syndical C.G.T, muni à cet effet d un pouvoir spécial, Monsieur Philippe E...

X... avait la responsabilité grands comptes de la ligne DOMACTIS, destinée à la grande distribution; le poste litigieux est différent tant par son lieu géographique (Thônes) que par son contenu ; alors

Thunnus Overseas Group (TOG SAS), holding mixte d'un groupe de sociétés implantées en Côte d'Ivoire, à Madagascar et en France, spécialisé dans la production et la commercialisation de conserves de thon

A, représentant l'Association pour la sauvegarde du patrimoine martiniquais, de Me Mbouhou, avocat de la commune du François et de Me de Thoré, substituant Me Especel, avocat de la Société immobilière

Par des mémoires en défense, enregistrés les 21 février, 5 et 7 mars 2025, la société SARL Mad Centre, représentée par Me Thore et Me Especel, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000

    Le 3 juin 2011, le requérant indiqua au médecin légiste du centre pénitentiaire d’Estremera qu’il ressentait une douleur légère et récurrente au thorax.

KING SIMEON II to the motherland and the throne. ... 8.     ...

The doctor identified multiple bruises on the applicant’s head, face, thorax and limbs. 11 .

#xa0; cm sur le carpe gauche   ; une égratignure d’une longueur de 1,6   cm sur le carpe droit   ; trois hématomes de 1 x 1,5   cm et de 1,8   x   2,2   cm sur le thorax

Selon le certificat médical délivré le même jour, il présentait sur le thorax des blessures faites par un objet tranchant et pointu et sortait de l’hôpital en bon état général.

reconstitution des faits permit au D r B. qui avait réalisé l’autopsie de conclure que les manœuvres cervicales avaient été causées par la clé de bras effectuée par R. tandis que le poids de L. sur le thorax

départemental de médecine légale, lesquels délivrèrent un certificat attestant la présence d’une ecchymose d’environ 2,5 cm au niveau de la mandibule ainsi que des excoriations au niveau de la tête, du thorax

    Selon les dossiers médicaux recueillis par les autorités en juin et en juillet 2019, le premier requérant présentait une plaie ouverte au niveau d’un doigt et une autre au niveau du thorax

    Le requérant purgea sa peine à la prison de Thoune. 6.