L... a été engagé par la société Renault (la société), alors dénommée Régie Renault, le 10 juin 1969, en qualité d'ouvrier spécialisé 2 dans le secteur du montage, au coefficient 130.

Les relations contractuelles étaient régies par la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport. Le 1er septembre 1999, M.

[R] et ces sociétés s'est trouvée régie par de multiples contrats à durée déterminée, successifs, dits « contrats d'usage » - M.

E... réside dans le décloisonnement de l'appartement du rez-de-chaussée et retient que son action est mal dirigée contre M. X... puisque c'est son auteur, M.

sa filiale une liste de postes dont elle envisageait la suppression dont des postes de secrétariat ; que la filiale a répondu qu'elle disposait d'un poste de secrétaire commercial export chargé de la régie

La relation de travail était régie par la convention nationale des commerces de détail non alimentaires. 3.

que, par une plainte avec constitution de partie civile, la société Française des Jeux, titulaire notamment des marques " Loto " et " Keno ", a dénoncé la reproduction sans son autorisation, dans la revue

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 20 juin 2005), que la société civile immobilière SCL (SCI) a acquis par acte du 5 juin 1993, le lot n 1, situé au rez-de-chaussée

cour d'appel n'a donné aucune base légale à la déclaration de culpabilité" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Henri X... est poursuivi notamment pour avoir fait diffuser dans plusieurs revues

alinéa 2, de cette même loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 novembre 1990), que les époux Y... sont propriétaires dans un immeuble en copropriété notamment des lots n8 l et 32, au rez-de-chaussée

de la réalisation, par la société Calcium, d'autocollants publicitaires pour la marque Babivéa; que l'image, telle qu'elle figurait sur les autocollants ayant, par la suite, été utilisée dans des revues

, ont signé une convention ayant pour objet la cession de terrains, par la commune à la SCI, moyennant le versement d'une certaine somme et la remise à titre de dation en paiement d'un local situé au rez-de-chaussée

dépanneur par la société Serca ; que son contrat de travail prévoyait le versement d'une rémunération mensuelle fixe susceptible d'être complétée par l'attribution de primes dont le montant pouvait être revu

La relation de travail est régie par la convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950 et l'accord-cadre du 4 mai 2000 relatif à l'aménagement

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 février 2020), la société Transaction et investissement, locataire principale de locaux situés en rez-de-chaussée et sous-sol d'un immeuble parisien appartenant à la société

Attendu qu'ayant, abstraction faite d'un motif erroné, mais surabondant, constaté que les premières fissures et infiltrations s'étaient manifestées avant que la machine "Robbins" utilisée par la Régie

X... est titulaire de la marque Voyager magazine dont le dépôt du 20 février 1990 a été enregistré sous le n 1.576.521 et sert à la désignation de l'imprimerie, l'édition des livres, les revues, les abonnements

Z... publié sur cette recherche dans la revue "Science et vie" était diffamatoire à son égard, le docteur X... a demandé la réparation de son préjudice à M. Z..., à M.