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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2514468_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Pin, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2502289_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Pin, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2504329_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Pin, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

JU 6ème chambre

DTA_2311242_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Pin, magistrat désigné ; - les conclusions de Mme Collomb, rapporteure publique ; - et les observations de M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02754_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Pin, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Lesieux, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01296_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Pin, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01390_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Pin, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C, ressortissante algérienne née le 13 avril 1987, est entrée en France le 14 avril 2013.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02880_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Pin, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Lesieux, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. La SARL LPGC, dont M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02961_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Pin, premier conseiller, - les conclusions de Mme Lesieux, rapporteure publique, - et les observations de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201915

Cassation

19 novembre 2009

19 novembre 2009

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 10 novembre 2008), que Pascal X..., pensionnaire de la Maison de santé du Pin

Source officielle
CC

soc

613720c0cd580146773ee145

Cassation

15 juin 1988

15 juin 1988

Daunade" à Saint-Magne, Hostens (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1986 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société anonyme CLINIQUE MEDICALE "LES PINS

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2111941_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

à but de location de bureaux, pour une surface de plancher de 342 m², sur un terrain situé impasse Louis Blériot à Saint-Brévin-les-Pins.

Source officielle
TA

Magistrat M. RINGEVAL

DTA_2004205_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019, à raison d'un ensemble immobilier à usage d'habitation, dénommé " Villa Sainte Thérèse ", sis 138, boulevard Raymond Poincaré à Antibes Juan Les Pins

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00011_20250828

Admin. Appel

28 août 2025

28 août 2025

Pin, président-assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00379_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Pin, président-assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2407605_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Pin, président-rapporteur, - et les observations de Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2501280_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pin, président-rapporteur ; - et les observations de M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2409251_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Pin, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2410182_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pin, président-rapporteur ; - et les observations de Me Le Roy, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2410797_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Pin, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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