par lequel le tribunal administratif de Basse-Terre a rejeté sa demande dirigée contre l'arrêté du 7 juillet 1988 par laquelle le Préfet de la région Guadeloupe a refusé l'extension du centre médical Lucien

Lucien, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, en date du 28 août 1991, qui, dans une information suivie contre lui du chef de viols sur mineure de quinze ans par ascendant

PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, STATUANT SUR UNE DIFFICULTE DE LIQUIDATION DE LA SUCCESSION DE DAME THIBAULT DE A..., A REJETE LA DEMANDE DE L'UN DE SES FILS ET HERITIER, LUCIEN

Marcel, Lucien B..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 7 juillet 1998

Lucien Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre, section A), au profit : 1 / de M.

de construire délivré à la société civile immobilière Magendie le 3 octobre 1989 portait sur la réalisation d'un immeuble collectif sur une parcelle située en zone UAa à l'angle des rues Pérignon et Lucien

Lucien C..., demeurant "Bourtou" (31560) Calmont, M. Alain C..., demeurant "Bourtou" (31560) Calmont, M. Claude Z..., demeurant "Crabiès" (31560), M.

Lucien A, demeurant ...; MM.

Lucien X... demeurant ... ; M.

commune de Livry Gargan demande, en application de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, qu'un expert soit désigné aux fins de constater l'état de l'immeuble situé 63 Avenue Lucien

(Charente-Maritime), 9°) de la société à responsabilité limitée luzienne de travaux publics, dont le siège est impasse Arbide, à Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques), 10°) de la Banque nationale

février 1988 par la cour d'appel de Besançon (2ème chambre), au profit : 1°) de la SCIERIE DE VILETTE LES ARBOIS, dont le siège est à Vilette les Arbois, prise en la personne de son syndic Monsieur Lucien

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Elisabeth X... est décédée le 4 mars 1996 en laissant pour lui succéder son second époux, Lucien

Michel Lucien X..., demeurant ... ; M.

Lilas demande, en application de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, qu'un expert soit désigné afin d'examiner l'état du bâtiment B de l'immeuble en copropriété sis 5, rue Lucien

D... et de 50 % à l'égard de Monsieur Lucien X... et Madame Anna Y..., ces deux derniers étant tenus in solidum ; qu'en effet, le tribunal estime que Monsieur Lucien X... et Madame Anna Y... ont contribué

Monsieur Mathieu A... agissant en qualité d'héritier de Monsieur Lucien A... né le 16 Juillet 1977 à BORDEAUX (33000) de nationalité française demeurant...

Le même jour, Louis Y... et Lucien Z... se sont constitués cautions solidaires de cet engagement.