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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_25NT01319_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - et les observations de Me Regent, substituant Me Maugendre, représentant M. A....
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT01345_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT02167_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : La jeune C...
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT02175_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - et les observations de Me Dmoteng Kouam, représentant M. et Mme A..., en présence de M. A...
Source officielle2ème chambre
DTA_2102253_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102358_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de M. Lacaïle, rapporteur public, - et les observations de Me Blandeau, représentant M. B.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400720_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Le rapport de Mme Dumont a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Source officielle8ème chambre
DTA_2315909_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Dumont, - les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique, - les observations de Mme B..., - et celles de Me Poirier-Coutansais, substituant Me Tertrais, représentant la commune de Noyant-Villages
Source officielle1ère chambre
DTA_2308293_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Vu la procédure suivante : I - Par une requête, enregistrée le 3 octobre 2023 sous le n° 2308293, la société Dimilo TP, représentée par Me Ducrot, demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 25 août 2023
Source officielle8ème chambre
DTA_2405216_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Dumont a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2406023_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Dumont, - et les observations de Me Henry, substituant Me Bourgeois, représentant M. C... et Mme B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2406093_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Dumont a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2403594_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Dumont a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2403633_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Dumont a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle8ème chambre
DTA_2403643_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Dumont a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle8ème chambre
DTA_2407737_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Dumont a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B... et M. D..., ressortissants bangladais, sont les enfants majeurs âgés de plus de dix-neuf ans de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300208_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Le rapport de Mme Dumont a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68783-69251
29 avril 1999
29 avril 1999
Petit et Lasgrezas) ou par arrêts du Conseil d’Etat datés respectivement du 10 mars 1995 (affaire Dumont et autres) et du 10 mai 1995 (affaire Montion). 2 .
Source officielleQuatrième Chambre
66883e89342d338c20d39e2f
5 juillet 2024
5 juillet 2024
de NANTERRE sous le numéro 722 057 460, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, prise en sa qualité d’assureur des sociétés DELACOMMUNE et DUMONT
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2200399_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Pille, rendues communes et opposables les opérations de l'expertise prescrite par l'ordonnance du 30 novembre 2020 à : - la société Debevre Ventilation ; - la société Domelec ; - la société Dumont-Lecuyer
Source officiellePage 99 sur 644
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