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5 075 résultats pour « Dieval »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c94caacdc6046d4769019f

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de l'instance en ce compris les frais de la délivrance de l'assignation FAITS et PROCEDURE La demandeur acquis auprès de la défenderesse le 09/07/2024 un véhicule d'occasions de marque CITROEN C3 diesel

Source officielle

Page 99 sur 254

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68660f89bbe0ac41ca81b1eb

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] non représentée, dispensée de comparution EXPOSÉ DU LITIGE Le 28 juin 2017, la [5] (la caisse) a pris en charge la maladie 'sciatique par hernie discale

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008128102

Admin. suprême

14 février 2003

14 février 2003

d'examiner les autres moyens de la requête : Considérant qu'il ressort des pièces du dossier, et notamment des certificats médicaux, que Mme X... épouse Y..., ressortissante algérienne, souffre d'une hernie discale

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000038717327

Admin. suprême

6 juin 2019

6 juin 2019

solaire et non au dioxyde de carbone ; - l'exploitation de mines de lithium, nécessaire au fonctionnement des voitures électriques, conduit à des désastres écologiques ; - l'interdiction des véhicules au diesel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d6bd3db21cbdd8669a

Appel

7 novembre 2002

7 novembre 2002

dernières années, avez-vous été suivi ou traité pendant plus de trente jours consécutifs par suite de maladie ou d'accident" ; Or attendu qu'il est constant que Monsieur X... avait été opéré d'une hernie discale

Source officielle
CC

soc

61372103cd580146773f0447

Cassation

12 octobre 1989

12 octobre 1989

étaient corroborées par les témoignages d'un camarade de travail et d'un ingénieur de la SEPR ainsi que par un certificat médical qui, malgré son caractère tardif, établissait l'existence d'une hernie discale

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. A

61372104cd580146773f0493

Cassation

6 juin 1989

6 juin 1989

niveau de sa branche d'activité qu'à celui de son entreprise ; que le fait, au moment de prendre les fonctions d'administrateur puis de président du conseil d'administration de la société anonyme Inter diésel

Source officielle
CC

comm

61372325cd58014677405fcc

Cassation

27 octobre 1998

27 octobre 1998

Daniel X..., pris en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan des sociétés Houvenaghel et Diesel Energie, 2 / de la société Houvenaghel Energie,

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 1)

DTA_2103593_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

A souffre d'une hernie discale L5S1. Si M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2206621_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Il soutient que : - ainsi qu'il ressort du rapport d'expertise rendu le 2 août 2017, l'injection intra discale de corticoïde au niveau L1-L2 et L2-L3 réalisée le 22 octobre 2013 à l'Hôpital d'Aix-en-Provence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2202148_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

évitant de marcher avec un sac à dos pour se rendre dans l'établissement qui dispense cette formation, alors qu'elle ne peut porter plus de 3 kg depuis l'opération qu'elle a subie en raison d'une hernie discale

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_1904362_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Le 14 juin 2016, une IRM du rachis lombaire a été réalisée et a mis en évidence une hernie discale postéro-latérale gauche L5-S1.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0202DEC007688412

Admin. suprême

2 février 2016

2 février 2016

Il fut constaté que le requérant souffrait d’un ulcère duodénal et d’hernies discales lombaires ayant déjà été opérées à trois   reprises en 1992, 1994 et 2007. 10.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6274bd502799a9057d5dd25d

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

discale L5S1, - du 30 décembre 2015 au 31 janvier 2016 pour lombo-sciatique droite'> hernie discale L5S1 opérée'> persistance d'une lombalgie droite ; - du 28 janvier 2016 au 14 février 2016 pour une

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

67f8a5b8ec820a3a2a05e776

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[B] à solliciter l'indemnisation de la MAAF, le contrat souscrit auprès de CNP excluant les affections rachidiennes ; * ce dernier savait que son arrêt de travail pour hernie discale ne serait pas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6033e5389d49b5965d571436

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/14305 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Juin 2015 -Tribunal de Commerce de Paris - RG n° J2013000584 APPELANTE SAS MAN DIESEL

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210209

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

Dans les deux cas, la motivation mentionne une hernie discale LS, avec vibrations du chariot automoteur douloureuses. La SAS IPACKCHEM fait valoir que Monsieur B...

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204695_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

B... a présenté des difficultés de cicatrisation et une persistance d’un écoulement distal.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d09c76cdc6046d47104837

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

L'expert expliquait que la durée de l'arrêt de travail et des soins en rapport avec la dolorisation du rachis lombaire, en l'absence de lésion traumatique probante osseuse, ostéoarticulaire, discale « 

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69cf50e1cdc6046d47f22801

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

Source officielle