de réaliser une colombe ne semblait naître qu'à compter de l'année 1953 ; que dès lors des doutes existaient quant à la date de réalisation de l'oeuvre détenue par S...

W... des dommages-intérêts, l'arrêt retient que les contestations de la collocation formulées par Mme B... sont manifestement irrecevables, tandis que le premier juge avait indiqué que cette condamnation

Vu la procédure suivante : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler pour excès de pouvoir, d'une part, les arrêtés des 13 et 28 novembre 2019 par lesquels le maire de Colombes

rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° Z 07-20.244 et X 08-18.452 qui sont connexes ; Attendu que la Société d'économie mixte de construction et de rénovation urbaine de la ville de Colombes

LIMOGES, le 20 novembre 2014 à 16 heures, Monsieur Jean Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de Limoges, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté

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par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine a affecté son enfant, B A, en classe de seconde générale et technologique au lycée Guy de Maupassant à Colombes

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 31 mars et 26 avril 2023 sous le n° 2304258, la commune de la Garenne Colombes, représentée par Me Bernard, demande au juge des

« Date » et « 26/10/2015 » dans la colonne « Date saisie » ; - Nettoy ménag citron M Propre pour lequel figurent les mentions « 27/10/2015 » dans la colonne « Date » et « 27/10/2015 » dans la colonne

X... à payer à la commune de Colomiers la somme de 600 euros ; rejette la demande de M.

Il a alors retenu 35 jours de retard pour les 24 colonnes livrées le 24 février 2020, 44 jours de retard pour les 16 colonnes livrées le 4 mars 2020 et 45 jours de retard pour les 10 colonnes livrées le

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