LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Jean Cheval s'est pourvue en cassation contre l'ordonnance rendue le 11 septembre 2007 par le juge délégué

septembre 1988 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit : 1°/ du syndicat des copropriétaires de la résidence Les Comtes de Toulouse, dont le siège social est 6 et 7, place du Fer à Cheval

Z..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Renon-Chavanne, La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR

deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que l'arrêt attaqué (Riom, 17 octobre 1995), statuant dans un litige né de la mort d'un cheval

QUI VENAIT APPORTER DES SOINS AUX CHEVAUX D'UN HARAS ET NON D'UN SIMPLE PARTICULIER ETAIT FONDE A PENSER QUE LE PERSONNEL MIS A SA DISPOSITION PAR LE DIRECTEUR DU HARAS A...

[T] [J] la somme de 6 840 euros au titre du remboursement des box à chevaux, alors qu'il résulte des motifs de l'arrêt du 25 février 2016 que M. et Mme [I] avaient été déboutés de leur demande

Se prévalant de ce que les ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES D'EURE ET LOIR n'avait pas indemnisé ce sinistre, Monsieur X... représenté par Maître CHAVANE DE DALMASSY représentant des créanciers à son redressement

G... heurta le cheval de M. D..., échappé de son enclos, que M. G... fut blessé, que M.

s'appliquant aux courses plates et aux courses à obstacles adoptées pour l'année 2019 par l'association France Galop en tant qu'elles comportent les mots, s'agissant de la prime versée aux éleveurs de chevaux

Par un mémoire en défense enregistré le 24 octobre 2022, la société d'encouragement à l'élevage du cheval français, représentée par Me Beau, a conclu au rejet de la requête.

COUPABLE D'IMPORTATION D'ANIMAUX EN CONTREBANDE; QU'ELLE A ESTIME, EN EFFET, QU'EN L'ABSENCE DE TOUTE PRECISION PERMETTANT D'IDENTIFIER LES CHEVAUX DONT S'AGIT, LES ATTESTATIONS PRESENTEES PAR X...

L'ETRIER SARTHOIS, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901, et dont l'activité essentielle est d'enseigner à ses membres l'équitation, a par ailleurs pris en pension les chevaux

ce sous astreinte de 100 € par jour de retard et par cheval ; à titre subsidiaire : - si la cour estimait que Kristina Y... était propriétaire de ces chevaux, la condamner à lui payer la somme de 20

F, maire de Cheval-Blanc, - les observations de M. E, représentant la SCI Alysia, - les observations de Mme C et de M.

Y..., concubin de Mme X... et éleveur de chevaux, est intervenu volontairement à l'instance, de même que la société H...

français (MAF), des travaux de rénovation de cet appartement; que, pour l'évacuation des gravats, une goulotte a été installée, retenue à la rambarde du balcon de l'appartement par une équerre posée à cheval

"le procès-verbal mentionne qu'une haie implantée au carrefour masquait, pour Patrick Y..., la visibilité à droite vers le chemin et, pour Jean-Baptiste Bureau, la visibilité à gauche vers la route départementale

le droit pour la personne mise en examen, de relever appel d'une telle ordonnance ; que l'ordonnance de mise en accusation des chefs de crime de violences volontaires mortelles sur la personne de Chabanne

un montant supérieur à celui retenu par l'expert fixant la perte de valeur vénale des propriétés à un montant des moins négligeables, compris entre 10 et 20 %, pour le seul préjudice paysager sur le chemin

nombre de coups de pieds et de poings d'environ 50 à 100, il était humilié en étant obligé de se mettre nu en étant ligoté et attaché à un arbre et à un autre moment et un autre lieu en ayant les chevilles