Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 29 mars 2018), M.

de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé les visites et saisies dans les locaux susceptibles d'être occupés par la société TRB International et/ou Loïc X..., quartier de la Rouillère

FM Formule exécutoire le : à : SELARL FOSSIER-NOURDIN Maître Dominique ROUSSEL COUR D'APPEL DE REIMS

- le remplacement des busettes de drainage Il n’est pas contesté que plusieurs caches plastiques sont manquants sur les évents des menuiseries des locaux de la SCI FUN HOUSE.

née le 07 Avril 1973 à MARSEILLE (13000) ... 20100 SARTENE assistée de Me Marie Catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA M. Antoine Y...

ADMINISTRATIF DE SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION REJETANT SES DEMANDES TENDANT A L'ANNULATION DE DEUX DELIBERATIONS DES 15 AVRIL ET 22 OCTOBRE 1971 PAR LESQUELLES LE CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-ANDRE A APPROUVE LES BUDGETS

Rousselle, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Par un pourvoi enregistré le 26 novembre 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, le ministre délégué, chargé du budget, demande au Conseil d'Etat d'annuler cet arrêt de la Cour des comptes

André Y..., 2 / Mme Louisette X..., épouse Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1999 par le tribunal de grande instance de La Rochelle (saisie immobilière

Prononcé à [Localité 2], en audience publique, le 02 Janvier 2026 à 15h02, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Camille ROUSSEL, conseil de M.

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 01 Juillet 2024 15h05, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Camille ROUSSEL, conseil de M.

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 02 Juillet 2024 à 16h05, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Camille ROUSSEL, conseil de M.

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 02 Juillet 2024 à 16h38, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Camille ROUSSEL, conseil de M.

Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 03 Juillet 2024 à 15h03, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Camille ROUSSEL, conseil de M.

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 05 Juillet 2024 à 14h25, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Camille ROUSSEL, conseil de M.

MAINTIEN D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 24/01601 - N° Portalis DB22-W-B7I-SF5A N° de Minute : 24/1565 M. le CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE ROUSSEL

LYONNAISE DE BANQUE en date du 31 décembre 2008, dont le procès-verbal a été enregistré au SIE de [Localité 16] le 31 décembre 2008 bordereau n°2008/1 152 case n°1, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Hubert ROUSSEL

jugement n° 1203105 du 9 février 2017, le tribunal administratif de Toulouse a annulé une décision implicite du maire de la commune de Puybegon refusant de rétablir la circulation sur le chemin rural de Roussel