Y...tandis qu'il manoeuvrait dans la Gironde, la société Shell ainsi que la société assurances mutuelles agricoles Groupama, aux droits de laquelle est venue la caisse régionale d'assurance d'assurance

et rendant le véhicule impropre à l’usage auquel il était normalement destiné en tant que machine d’occasion.

de fixer les modalités de prise en charge de la tenue de travail fournie ; · dire et juger que l'entretien des tenues fournies ne nécessite pas un lavage en pressing, mais au contraire un lavage machine

convient de réduire en vertu des règles de l'art. 1152 du Code Civil d'autant que, dès le mois de septembre 2004, il n'a plus été livré en dosettes de café, ce qui a empêché un utilisation normale de la machine

Il est mentionné que le salarié affecté au nettoyage est de plain-pied et non monté sur une quelconque machine. La zone de démontage de la machine ne permet pas de présence d'huile au sol.

préfète de l'Aude a édicté des prescriptions complémentaires pour l'exploitation, par la société Saint-Polycarpe Energies, d'une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent

Lorsque Georges Vie Bureautique identifie un client souhaitant utiliser une machine sans en acquérir la propriété, elle donne un dossier de financement à XFS.

DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, Y..., MARECHAL-FERRANT, QUI AVAIT EFFECTUE ENTRE LES ANNEES 1950 ET 1964 DIVERS TRAVAUX DE MARECHALERIE ET DE REPARATION DE MACHINES

Y..., ressortissant marocain, qui souhaitait venir en France pour effectuer une visite touristique et se rendre à une foire de machine-outil, un visa d'entrée sur le territoire français, le consul général

Du poste de pilotage nous n'avons pas une vue directe sur les machines car dégageant beaucoup de poussière (...) Se trouvait avec moi M.

 : [X] [N] a pris à bail le 16 juin 2005 un local commercial situé à [Localité 2] (31) et appartenant à [F] [A] pour une durée de neuf années afin d'y exercer une activité de remise en forme et de vente

Je vous rappelle notamment les événements suivants : - en 2008, plainte de la responsable du CE de PRISUNIC NICE CIMIEZ (pas de nettoyage de la machine) le contrat est dénoncé, malgré le changement

en violation des dispositions contractuelles prévues à l'article 4-5 du contrat' ainsi que 'l'importance des malfaçons' affectant le local où le fonds était exploité, outre la 'non-conformité des machines

activité exercée à l'étranger l'ensemble des opérations effectivement réalisées dans le pays d'implantation de l'usine susmentionnée, tels que des travaux de construction de bâtiments et de montage des machines

LA SOCIETE THORBEL, EN VUE DE METTRE EN COMMUN L'EXPLOITATION DE LEURS BREVETS RESPECTIFS, RELATIFS A DES PROCEDES DIFFERENTS DE FABRICATION DE RECIPIENTS EN CARTON PROTEGE PAR UN ENDUIT ET A DES MACHINES

L'ARTICLE 1ER DE LA LOI N° 75-1349 DU 31 DECEMBRE 1975, ET D'UNE INSUFFISANCE DE MOTIFS ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE PROCEDANT A LA VERIFICATION DE DIX CARTONS CONTENANT DES TETES DE MACHINE

induire en erreur les acheteurs potentiels, émane d'un simple particulier ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que, X... ayant fait paraître dans un quotidien local une annonce qui proposait à la vente

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 5 novembre 1986), que la société Caisse de crédit pour l'équipement en machines-outils (société CREDIMO) a accordé à la société