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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2304323_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
août 2022 modifiant certaines dispositions du précédent arrêté concernant l'immeuble situé 11 boulevard Pierre Ménard (13011) à proximité immédiate de la maison dont Mme A est propriétaire, située 9 traverse
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2400804_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Si le requérant fait valoir qu'il n'a pu former opposition à la contrainte plus tôt pour avoir traversé une période difficile à la suite de la destruction par un incendie le 18 mars 2022 du logement au
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402611_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
A l'appui de sa requête, Mme C se borne à invoquer les difficultés qu'elle a été contrainte de traverser avec son compagnon, M. D B.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2309861_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
frais a, des conséquences irréparables sur sa situation insuffisamment consolidée et que, sa situation financière qui en découle ne lui permet plus d'assurer ses frais de logement, de santé et de traverser
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2200770_20220826
26 août 2022
26 août 2022
dressés à l'occasion de ces infractions sont erronés aux motifs qu'il n'existe de ligne séparative continue des voies de circulation ni à Valle-di-Campoloro ni à Sante-Maria-Poggio, que l'ordre de traversée
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2601061_20260205
5 février 2026
5 février 2026
de la commune de Lille a établi le 26 janvier 2026 un récépissé de déclaration de main-courante dont il ressort que le visionnage de la bande de vidéosurveillance montre « la requérante en train de traverser
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0324DEC001732214
24 mars 2020
24 mars 2020
Le père des requérantes soutint que, avant de traverser la route, il s’était assuré de l’absence de danger.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
627b560476c5d9057df8027d
10 mai 2022
10 mai 2022
Ce transport impliquait donc la traversée de la majeure partie de la Bretagne par le transporteur, alors que depuis le printemps, les agriculteurs bretons menaient différentes actions violentes contre
Source officielleCIVIL_EX-TI
69cd9468cdc6046d47ca9cf9
1 avril 2026
1 avril 2026
[N] [L] du désordre relatif au compteur mais également : - de la traverse et le longeron avant gauche tordus ; - de la fuite d'huile à l'arrière du moteur ; - de la fuite sur la tuyauterie du liquide de
Source officielleRéférés
69ceebfecdc6046d47e9e021
2 avril 2026
2 avril 2026
L’expert amiable a également noté que les constatations techniques confirment la présence d’une traverse transversale tubulaire, reliant les longerons droits et gauches en partie centrale arrière (située
Source officielle2ème Chambre Cab1
668838e4342d338c20d30f78
5 juillet 2024
5 juillet 2024
- le chien de Monsieur [E] a traversé la rue et s’est dirigé vers Monsieur [T] en courant. - il a été blessé en essayant de dégager le petit chien.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11013
9 octobre 2019
9 octobre 2019
. - utilisation des mauvaises traverses (pose d'une traverse de poteau bois sur un poteau EDF en béton) - pas de fixation d'une goulotte - DTI non protégé (contre la foudre, les surtensions) alors que
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210233
21 mars 2019
21 mars 2019
506, non affectée ; pose d'une fourrure sur la porte d'accès à la pièce couture: 60€, non affectée; joint silicone autour du lavabo (défaut d'aspect): non chiffré et non affecté remplacement de la traverse
Source officielle11e Chambre B
6034dcab7dee0d07687369f9
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Adresse 2], totalement réaménagée et devenue piétonne, avec également piétonnisation de la première portion de l'[Adresse 3] et de la [Adresse 4] et la mise en service, en novembre 2007, du tramway qui traverse
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019771616
14 novembre 2008
14 novembre 2008
suffisamment de précision l'état initial du site de la COMMUNE D'AMBARES-ET-LAGRAVE et l'impact du projet sur le territoire de cette commune ; qu'elle prend également en compte les risques liés à la traversée
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00035_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le 5 février 2018, Mme G A a, en vain, demandé à la société Enedis de déplacer à ses frais une autre ligne électrique de 20 000 volts qui traverse également le tènement, invoquant les risques pour la sécurité
Source officielle2ème chambre
DTA_2206548_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
. / () Des cheminements praticables, sans obstacle pour la roue, la canne ou le pied, sont aménagés pour permettre l'usage et la traversée des espaces publics, y compris des voies ou espaces pavés.() La
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2404015_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
nord ; cette desserte imposerait des travaux de terrassement de ses parcelles non prévus par le permis de construire et occasionnant un surcoût de plusieurs dizaines de milliers d'euros ; le CR 80 traverse
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2500969_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
étrangers et du droit d'asile, compte tenu des risques qu'il encourt en cas de retour en Haïti, qui connaît actuellement une situation de violence généralisée, et du fait qu'il devra nécessairement traverser
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2500973_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
étrangers et du droit d'asile, compte tenu des risques qu'elle encourt en cas de retour en Haïti, qui connaît actuellement une situation de violence généralisée, et du fait qu'elle devra nécessairement traverser
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