Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100107
5 février 2014
5 février 2014
qu'au vu du "cliché montré à l'assistance, retrouvant une opacité quasi totale du poumon gauche" du 31 janvier 2007, il "aurait hospitalisé ce malade en urgence" expliquant que "la radiographie du thorax
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200826
28 avril 2011
28 avril 2011
- préjudice esthétique permanent : Fixé à 3/7 en raison d'une cicatrice sous-mentonnière, des cicatrices du thorax ainsi que de la déformation dorsale que Madame Marie Odile B... épouse X... conserve
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300588
11 mai 2010
11 mai 2010
de ces intérêts » ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE « cette clause pénale a pour objet d'obliger l'acquéreur à maintenir l'activité hôtelière, et ce, conformément au cahier des charges de la ZAV de Val Thorens
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR02455
15 mai 2013
15 mai 2013
directions sur l'ensemble du corps au moyen de deux armes différentes, l'une possédant une lame tranchante d'un seul côté, l'autre des deux côtés ; que les blessures les plus graves avaient atteint le thorax
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR05668
30 octobre 2012
30 octobre 2012
Y... dont la teneur s'analyse clairement en une prescription d'avoir à facturer à la « maison Thorin » une journée d'animation, sur le modèle de l'année précédente, quand bien même il n'avait pas eu de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110548
23 juin 2021
23 juin 2021
importante au niveau du deltoïde gauche mesurant 6 cm sur 9 cm, ainsi qu'un état anxieux sévère, le patient ayant par ailleurs déclaré à ce médecin avoir reçu des coups de poings et des gifles au thorax
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02176_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Le requérant ne conteste pas sérieusement la matérialité de ces faits en soulignant que la cadre de santé ayant recueilli le témoignage de l’aide-soignante mentionne des coups de poings dans le « thorax
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004581_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté susvisé du 28 février 1995, dont l'annexe II prévoit une surveillance post-professionnelle par examen médical et examen radiographique du thorax
Source officielle3ème chambre
DTA_2002347_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Inconscient et souffrant de multiples fractures au niveau du thorax, des cervicales, du crâne et de la face, en particulier maxillaire et mandibulaire emportant l'avulsion des dents 11, 12, 13, 14, 21,
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003061_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Roubaix le 8 février 2011 pour des céphalées et une irritation oropharyngée en raison d'une exposition à un gaz d'odeur soufrée, elle est autorisée à sortir après la réalisation d'une radiographie du thorax
Source officielle7ème Chambre
DTA_1911518_20240201
1 février 2024
1 février 2024
En raison d'un risque d'extériorisation du boitier de son défibrillateur, il a cependant dû être hospitalisé au sein de l'Institut du Thorax à Nantes, où son ce boîtier a été explanté le 10 mars 2011.
Source officielle7ème chambre
DTA_2109581_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Si l'échographie abdominale réalisée est apparue comme normale, une dégradation respiratoire a été constatée le 9 mars 2008 et une radiographie du thorax a montré une surcharge vasculaire importante.
Source officielle8ème chambre
DTA_2006486_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Le jour de cette intervention, Mme F H a présenté un bronchospasme et une brutale désaturation accompagnés d'un emphysème sous-cutané au niveau du thorax et de la base du cou, en lien avec un pneumothorax
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1288686-1355440
22 mars 2005
22 mars 2005
L’autopsie révéla qu’il était décédé à la suite du coup de couteau qui lui avait été porté au côté droit du thorax.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2405638_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Mme A fait tout d'abord valoir qu'elle souffre de problèmes de santé au thorax et au ventre et produit, d'une part, deux comptes rendus de son admission au service des urgences gynécologiques du centre
Source officielle5ème Chambre
DTA_2407335_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
pathologie a été diagnostiquée postérieurement à l'avis du collège de médecins de l'OFII lors d'une hospitalisation au sein de l'unité de cardiologie interventionnelle et structurelle de l'institut du thorax
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2415355_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Si le requérant soutient avoir réalisé une radio du thorax au centre de lutte anti-tuberculeuse du centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes qui a révélé une anomalie, qu'il ne produit au demeurant
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0916REP002426694
16 septembre 1997
16 septembre 1997
The applicant is a United Kingdom citizen, born in 1957 and resident in Thorpe-le-Soken in Essex. 8.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-126496
30 août 2013
30 août 2013
anatomical line; - multiple grouped abrasions and bruises of soft tissues on the back of the body, mostly on the right side; - graze wounds on the lower front side of the thorax
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0519JUD006315100
19 mai 2005
19 mai 2005
Switzerland , no. 33958/96, § 42, ECHR 2000-XII; Pétur Thor Sigurđsson v. Iceland , no. 39731/98, § 37, ECHR 2003-IV; Puolitaival and Pirttiaho v.
Source officiellePage 98 sur 130