Khémais X..., demeurant ..., 2 / Mme Michelle, Dominique Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'arrêt rendu le 29 avril 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section),

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué ( Poitiers, 30 novembre 2004) et les productions, que, le 6 mai

[H] [M], 2°/ Mme [P] [I], épouse [M], tous deux domiciliés [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2015 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les

D..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2014 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant au Groupement interproducteurs Collioure Banyuls, dont le

G..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 10 décembre 2014 par la cour d'appel de Poitiers (3e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme W... A..., 2°/ à M. T...

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Le Clipper, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 11 février 2015 par la cour d'appel de Poitiers

, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Studel, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 26 juin 2015 par la cour d'appel de Poitiers

Jean-Yves Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1998 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re section), au profit : 1 / de la compagnie Axa assurances, région

Hervé Y..., domicilié [...]                                       , contre l'arrêt rendu le 27 avril 2016 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Transports

pourvoi formé par la société Soredis, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                     , contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2016 par la cour d'appel de Poitiers

Robert X..., domicilié [...]                     , contre l'arrêt rendu le 25 novembre 2016 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant à M.

par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Vienne, dont le siège est [...]                                             , contre l'arrêt rendu le 26 octobre 2016 par la cour d'appel de Poitiers

sur le pourvoi formé par la société Helvetia assurances, société anonyme, dont le siège est [...]                                    , contre l'arrêt rendu le 29 juillet 2016 par la cour d'appel de Poitiers

en qualité de mandataire judiciaire et de commissaire à l'execution du plan de redressement judiciaire de la société Nuit des Monts, contre l'arrêt rendu le 28 février 2017 par la cour d'appel de Poitiers

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Stéphania X..., épouse Y..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 11 octobre 2017 par la cour d'appel de Poitiers

NOVEMBRE 2020 L'association Mission locale rurale Centre et Sud Vienne, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° B 19-12.566 contre l'arrêt rendu le 19 décembre 2018 par la cour d'appel de Poitiers

publicité foncière La Rochelle 1, domicilié [...], agissant sous l'autorité du directeur général des finances publiques, domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 31 octobre 2017 par la cour d'appel de Poitiers

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Isor, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 31 octobre 2017 par la cour d'appel de Poitiers