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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_1903378_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 10 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise
Source officielle6ème chambre
DTA_2100651_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 13 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, conseillère, Assistées de Mme Gialis, greffière
Source officielle6ème chambre
DTA_2103295_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Délibéré après l'audience du 28 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2102272_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juin 2024. La rapporteure, signé D.
Source officielle6ème chambre
DTA_1801975_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_1801976_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_1802404_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2103763_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. La rapporteure, signé D.
Source officielle6ème chambre
DTA_2104756_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025. Le président-rapporteur, signé P.
Source officielle6ème chambre
DTA_2400697_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Soli, président-rapporteur ; Mme, Gazeau, première conseillère ; Mme Guilbert, première conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mai 2024.
Source officielle6ème chambre
DTA_2403950_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Soli, président-rapporteur, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02772_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
B..., représenté par Me Wystup Guilbert, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de l’État la somme de 1 500 euros au titre de l
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be0cacda2201c0982a24d
11 octobre 2024
11 octobre 2024
de la SELARL PROVANSAL D’JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur [S] [T] né le 24 Octobre 1990 à [Localité 13], demeurant [Adresse 9] représenté par Maître Paul GUILLET de
Source officielle5ème Chambre
6319879351eeae4f1309d33c
7 septembre 2022
7 septembre 2022
La cour approuve les premiers juges en ce qu'ils mettent à la charge de la société Les Océanides le montant du devis Guillerm dont les prestations apparaissent répondre à la stricte reprise des extérieurs
Source officielle4ème Chambre civile
Syndic. de copro. IMMO DE FRANCEc/S.C
68e56b7b0e2901d10fa475c4
6 octobre 2025
6 octobre 2025
CAT EMPIRE N° 25/ Du 06 Octobre 2025 4ème Chambre civile N° RG 23/03204 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PDQH Grosse délivrée à Me Sylvia STALTERI expédition délivrée à Me Sarah GUILLET le
Source officielleRétention Administrative
697872ebcdc6046d47d77328
24 janvier 2026
24 janvier 2026
ALPES MARITIMES Avisée et non représentée MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 24 Janvier 2026 devant Mme Muriel GUILLET
Source officielleRétention Administrative
69787444cdc6046d47d79110
24 janvier 2026
24 janvier 2026
, avocat au barreau d'Aix-en-Provence MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 24 Janvier 2026 devant Madame Muriel GUILLET
Source officielleChambre 4-2
69844b55cdc6046d47fcda35
25 avril 2025
25 avril 2025
barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Muriel GUILLET
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
698a3cd7cdc6046d47ab73f5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
EXPEDITION : Le 06 février 2026 à Me Paul GUILLET Le .......................................................... à Me ......................................................
Source officielleChambre 7/Section 3
69de8322cdc6046d473bf92c
14 avril 2026
14 avril 2026
SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 03 (POSTULANT) et par Me Eric LE DISCORDE, avocat au barreau de STRASBOURG (PLAIDANT) DEMANDEUR C/ Monsieur [J] [N] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Jean-Claude GUIBERE
Source officiellePage 98 sur 179