Valvulopathies opérées avec de bons résultats. Charge thérapeutique : peu ou pas de traitement médical, essentiellement traitement de l'IC avec prévention de l'endocardite oslérienne. IV.3.

Article Appendice

—

Maintenance Le système de sécurité incendie est maintenu en bon état de fonctionnement. Cet entretien est assuré par un technicien compétent habilité par l'exploitant.

Article Annexe

—

directs et taxes assimilées ― 482 283 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu ― 100 000 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement sur les bons

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

énumérés : -les actifs incorporels ; -les terrains et constructions ; -les titres de propriété sur des entreprises liées et des entreprises avec lesquelles l'institution ou l'union a un lien de participation (titres portés aux comptes 250 et 260) ; -les bons

LEGIARTI000031350582

—

S Espagne Barcelone Ecole française Ferdinand de Lesseps * Espagne Barcelone Lycée français * * * Lycée : séries ES, L et S Espagne Bilbao Lycée français de Bilbao * * * Lycée : séries ES, L et S Espagne Gavà-Barcelone Lycée français de Gavà Bon

Article ANNEXE I b

—

C3. 12 : Préparer et mettre en œuvre du béton UP 2 BC 2 Compétences Conditions Critères d'évaluation Fabriquer du béton Contexte professionnel d'intervention La composition et les dosages sont respectés Réceptionner une livraison de BPE Le bon

LEGIARTI000050066316

—

Monsempron-Libos 0470102F Collège Paul Froment - Sainte-Livrade-sur-Lot 0470641S Lycée professionnel Benoît d'Azy - Fumel 0470677F Collège Ducos du Hauron - Agen 0470678G Collège André Crochepierre - Villeneuve-sur-Lot 0470720C Collège La Rocal - Bon-Encontre

LEGIARTI000037561715

—

Article Annexe

—

directs et taxes assimilées 10 335 593 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu 519 100 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement sur les bons

LEGIARTI000017856531

—

directs et taxes assimilées 11 955 000 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu 570 000 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement sur les bons

LEGIARTI000032850921

—

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

directs et taxes assimilées 13 531 720 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu 623 000 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement sur les bons

LEGIARTI000025048275

—

directs et taxes assimilées 11 630 682 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu 749 269 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement sur les bons

LEGIARTI000035979744

—

LEGIARTI000026872813

—

directs et taxes assimilées 12 883 554 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu 674 450 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement sur les bons

LEGIARTI000048568968

—

À condition d'être correctement réalisée, après un bon examen clinique, elle est suffisamment fiable pour permettre l'appréciation de l'acuité auditive. - Audiométrie vocale. L'audiométrie vocale est réalisée en milieu spécialisé.

LEGIARTI000029214672

—

son annexe l'école française Pablo Picasso de Benidorm Espagne Alicante * * * Ecole française Ferdinand de Lesseps Espagne Barcelone * Lycée français Espagne Barcelone * * * Lycée français de Bilbao Espagne Bilbao * * * Lycée français de Gavà Bon

LEGIARTI000021575929

—

directs et taxes assimilées 25 530 090 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu 460 000 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement sur les bons

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

directs et taxes assimilées 14 501 391 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu 744 000 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement sur les bons

Article Annexe I

—

Archamps 74 Haute-Savoie Argonay 74 Haute-Savoie Arthaz-Pont-Notre-Dame 74 Haute-Savoie La Balme-de-Sillingy 74 Haute-Savoie Beaumont 74 Haute-Savoie Bluffy 74 Haute-Savoie Bonne 74 Haute-Savoie Bons-en-Chablais

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