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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d32b
23 mars 2006
23 mars 2006
Daniel Z... ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100727
24 juin 2015
24 juin 2015
Pierre Daniel X..., d'avoir condamné MM.
Source officielleciv1
60794c119ba5988459c448bc
1 juillet 1981
1 juillet 1981
DANIEL X...
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018259722
4 février 2008
4 février 2008
Louis A et de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la société Damrec, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a135
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Daniel X...a relevé appel de ce jugement le 8 août 2007 ; Que son recours est recevable ; Attendu qu'au soutien de celui-ci, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd924fc
26 mai 2015
26 mai 2015
Daniel X...
Source officiellecr
êt infirmatif, entrée en voie de condamnationc/Daniel X
ECLI:FR:CCASS:2008:CR00913
13 février 2008
13 février 2008
Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 30 janvier 2007, qui, pour violences contraventionnelles, l'a condamné à 750 euros d'amende et a prononcé sur les intérêets
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100015
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Daniel Y... en qualité de curateur ; Aux motifs que le médecin spécialiste avait expliqué que M. X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b1d
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Constaté l'état de besoin de Danielle Y... veuve Z..., l'a évalué à la somme de 140 euros à compter du 1er juin 2011, 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92df1
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Daniel la somme de cinq mille euros (5. 000 euros) à titre de dommages-intérêts ; - CONDAMNE M. Daniel X... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c08
4 mai 2017
4 mai 2017
Les époux Daniel X... et Vanessa Y... ont fait appel de ce jugement par déclaration au greffe de la cour du 23 octobre 2015.
Source officielleChambre sociale
5fdca277348b2906a5a9c09d
8 novembre 2018
8 novembre 2018
. : demande relative à la faute inexcusable de l'employeur Affaire : SA ÉLECTRICITÉ DE FRANCE C/ Daniel Y...
Source officielleRétention Administrative
66a48d6dd2924ce9e15568d6
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Yann DAURELLE, Conseiller, déléguée par le premier président par ordonnance, assisté de Mme carla d'agostino, greffier.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00369_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
C, représenté par Me Daurelle, demande à la cour : 1°) de lui accorder provisoirement le bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Poitiers du 10
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2603752_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
A..., représenté par Me Daurelle, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’arrêté
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007756692
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Daniel B..., demeurant ... (89000), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 19 mai 1989 par lequel le tribunal administratif de Dijon a rejeté sa protestation contre les opérations
Source officielle10/ 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007715269
25 juillet 1986
25 juillet 1986
Daniel X..., demeurant ... , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : - annule le jugement en date du 31 décembre 1981 du tribunal administratif de Strasbourg en tant qu'il a rejeté ses requêtes tendant
Source officiellecomm
61372281cd580146773fdcc0
27 juin 1995
27 juin 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Publicité Daniel, dont le siège social
Source officielleciv2
613722fecd580146774041df
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Daniel A..., demeurant ..., 4°/ M. Daniel D..., demeurant ..., 5°/ M. Alain B..., demeurant 9, résidence Marc Aurêle, 59570 Bavay, 6°/ M. Jean-Pierre Y..., demeurant ..., 7°/ M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10149
7 février 2024
7 février 2024
N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 7 FÉVRIER 2024 La société Ambulances Daniel
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