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22 038 résultats pour « Chartol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310479

Cassation

19 octobre 2022

19 octobre 2022

& Charbon. 2.

Source officielle
TA

Page 98 sur 1102

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Annonces BODACC12 résultats

Journal officiel
Créations

Chartol, Roann Roger

SIREN 990128134Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/01/2026

Voir →

Modifications diverses

GOKALTAY, Sandra, CHARTOL

SIREN 830654059Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

04/05/2025

Voir →

Créations

GOKALTAY, Sandra, CHARTOL

SIREN 830654059Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

31/01/2025

Voir →

Radiations

Chartol, Melvyn

SIREN 914500764Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

24/10/2023

Voir →

Créations

CHARTOL TERRASSEMENT, CHARTOL, Melvyn

SIREN 914500764Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

30/06/2022

Voir →

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2500503_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

En l'espèce, le charbon actif en poudre et en grains est utilisé dans le traitement de l'eau potable pour l'absorption des polluants présents dans l'eau notamment le chlordécone.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a045330cdc6046d479397f3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

la manutention des chariots métalliques chauds et entretenir les roues des chariots ; - une notice technique relative à un chariot de cuisson monobloc et démontable.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1962:30

CJUE

13 juillet 1962

13 juillet 1962

#Klöckner-Werke AG et Hoesch AG contre Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier.#Affaires jointes 17/61 et 20/61.

Source officielle
CA

2e chambre civile

5fca80df3fb42e70818f5529

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

injuste, irrecevable et mal fondé, - débouter la SARL EPICES & CHARBONS de l'intégralité de ses demandes qui se heurtent à des contestations sérieuses, - condamner la SARL EPICES & CHARBON à lui payer

Source officielle
CC

cr

61372600cd580146774222c9

Cassation

14 juin 2001

14 juin 2001

Marco, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de CHARTRES, en date du 1er février 2000, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer une visite et une saisie de documents

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4f2

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

de ses demandes ; – de condamner Madame Chantal X..., veuve B... aux dépens.

Source officielle
TJ

JLD

66df4aa09b56f16fd33df277

T. Judiciaire

28 juillet 2024

28 juillet 2024

mesure de rétention administrative Ordonnance du 28 Juillet 2024 Dossier N° RG 24/01474 Nous, Virginie BARRAUD, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Meaux, assisté de Emilie CHARTON

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

696a0485cdc6046d47804fbd

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

chariots automoteurs en toute sécurité ; il a pris délibérément l'initiative de faire tourner le chariot sur lui-même, sans conducteur, alors qu'il savait que le chariot allait continuer à se déplacer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb28bd3db21cbdd8cf6c

Appel

10 décembre 2008

10 décembre 2008

SUR CE SUR LES TRAVAUX MIS A LA CHARGE DE CHANTAL E... ÉPOUSE F...

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007709181

Admin. suprême

2 décembre 1983

2 décembre 1983

Charbonnel mentionnées ci-dessus ; interventions présentées par M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201184_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Goubeaux, représentant l'EARL Domaine Charton. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd8506f

Appel

20 septembre 2000

20 septembre 2000

Le 29 mai 2000, le conseil de Madame Chantal X..., ancienne épouse de M. André Z..., déposait une requête aux fins d'annulation.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200679

Cassation

1 juillet 2021

1 juillet 2021

demandeurs à l'instance, à n'avoir pas répondu à la demande de sursis présentée aÌ cette audience par la société Cenor viande, à avoir fait convoquer le président du tribunal de commerce de Chartres

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00286

Cassation

11 mars 2025

11 mars 2025

Le moyen critique l'ordonnance attaquée en ce qu'elle a déclaré non admis l'appel interjeté par le demandeur contre l'ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel de Chartres rendue le 17 septembre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61609a4254c6ec55cf7100ea

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Chariot de nettoyage suivant la revendication 14 ou 15, caractérisé en ce que les points de raccordement pour la mise en place des roues pénètrent, depuis la face du chariot de nettoyage tournée vers le

Source officielle
CC

civ2

613724b1cd58014677417970

Cassation

22 février 2007

22 février 2007

borner cet ouvrage, il a décidé, pour déplacer un bloc difficilement accessible, plutôt que de l'équiper des barres métalliques prévues à cet effet, d'utiliser une élingue qu'il a accrochée au bras du chariot

Source officielle
CC

cr

6079a8d59ba5988459c4f115

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

Chantal, épouse C..., - D... Soline, épouse E..., - F...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00497

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

X..., son dernier détenteur, l'avait mise en vente ; que l'information a été clôturée par une ordonnance de non-lieu, dont Mme Charlotte C..., épouse D..., fille de Françoise A..., a relevé appel ; que

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100081

Cassation

4 février 2026

4 février 2026

[F], [P] et [L] [V] et Mme [Y] [U] (les consorts [V]) du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Guillaume Delacroix - Véronique Richard - Charlotte Croc - Emilien Barault

Source officielle