[B], sans prendre en compte la future construction du lot n° 6, - que la perte calorique supplémentaire par rapport au projet initial représente 17 % pour le mois de décembre, 9 % pour les quatre mois

During her first stay in Požega Prison, she was put on a low-calorie diet as a punishment for complaining about the prison conditions.

locataire Monsieur [U] [H] [T] [I] à effectuer des travaux ; Donnons acte des protestations et réserves formulées en défense; Ordonnons une mesure d’expertise ; Désignons en qualité d'expert : [S] [J] CALOR

placées, que le tampon humide présente de multiples irrégularités ainsi que des fautes d'orthographe, que l'aspect ancien du document a été réalisé artificiellement par exposition à un rayonnement calorique

Benoît TRUET-CALLU ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Benoît TRUET-CALLU - lors du délibéré : Mme Cynthia GESTY ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

français que les LLOYD'S qui, en l'absence d'un cours officiel du charbon contrairement à ce qui a lieu en matière pétrolière, conduit à retenir le prix figurant au marché après ajustement sur pouvoir calorique

La cour d’appel nota qu’en ce qui concernait leur nombre, leur valeur nutritive et leur apport calorique, les repas servis au requérant pendant la période incriminée avaient respecté les normes en la matière

The heart of the applicants’ claims under the Convention was the callous and shameful treatment which they or their antecedents had suffered during their original removal from the islands from 1967 to

Laurent CALBO, Conseiller Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.

disposition au greffe le 5 Juillet 2022 prorogé au 13 juillet 2022; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Philippe BRICOGNE Conseiller:Laurent CALBO

prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 24 Janvier 2023 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Alain Lacour Conseiller : Laurent Calbo

sera prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 05 Mai 2022; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Alain Lacour Conseiller:Laurent Calbo

A..., représenté par Me Calvo Pardo, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 28 août 2025 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à quitter le

Fraisseix, rapporteur public, - les observations de Me Calvo, représentant la commune de Villemoisson-sur-Orge, et de Me Baillet, représentant la SAS Prim’Arte.

A..., représenté par Me Calvo Pardo, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 6 janvier 2025 par lequel la préfète de l’Allier l’a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le

A, ressortissant péruvien né le 5 novembre 2004 à Callao (Pérou), indique être entré sur le territoire français le 8 avril 2019 muni de son passeport péruvien et déclare s'y être maintenu depuis lors.

- les observations de Me Calvo représentant la commune de Sarcelles. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique.