Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

sociétés de VERSAILLES sous le numéro 340 059 534., dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de Mme [M] [Z], gérante, domiciliée en cette qualité audit siège. représentée par Me Benjamin

, représentée par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 - N° du dossier 20200191 Société ALAMO Prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me Benjamin

AXA FRANCE IARD Es qualités d'assureur DO, assureur de LEFORT FRANCHETEAU et assureur de CONSULTANT ESE, représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS

Cabinet IMMO DE FRANCE, SAS [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #E1811 DEFENDEUR Monsieur [B] [

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 janvier 2025, au greffe du tribunal administratif de Montreuil, la commune de Montfermeil (93370) représentée par son maire et maître Benjamin

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 janvier 2025, au greffe du tribunal administratif de Montreuil, la commune de Montfermeil (93370) représentée par son maire et maître Benjamin

Benjamin Y..., domicilié [...], Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 22 mai 2017, où étaient présents : Mme X..., conseiller le plus ancien faisant

Benjamin C..., domicilié [...], 3°/ au ministère des affaires étrangères et du développement international, dont le siège est bureau des élections des français de l'étranger, DFAE/SFE/ADF/LEC, [...]

Benjamin de Maillard, auditeur, - les conclusions de M.

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur et Mme Alianore Descours, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 27 mars 2023. Le président : Signé : M.

Benjamin de Maillard, auditeur, - les conclusions de Mme Gaëlle Dumortier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.

Benjamin de Maillard, Auditeur, - les conclusions de Mme Gaëlle Dumortier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Tiffreau-Corlay-Marlange, avocat de M

Par des mémoires en défense, enregistrés les 13 novembre et 24 décembre 2025, la commune de Grimaud, représentée par Me Benjamin, conclut au non-lieu à statuer de la requête et au rejet des conclusions

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Benjamin F..., demeurant ci-devant à Paris (16ème), ..., et présentement à Milan (Italie),

Benjamin C... D... A..., demeurant ..., à Saint-Germain-les-Arpajon (Essonne), 2 ) de Mme Maria Y... de Magaihaes Z... épouse Theodoro D...

Benjamin X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1994 par la cour d'appel de Versailles (1re Chambre, 1re Section), au profit : 1°/ de M.