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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f14
18 février 2016
18 février 2016
diamètre) coupée en deux dans le camion pour l'évacuer avec d'autres mobiliers de bureaux, j'ai ressenti une douleur qui s'est amplifiée suite au chargement et déchargement de matériaux et matériel, sac, ciment
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301262
29 octobre 2013
29 octobre 2013
L'emprise au sol de cet épaississement du mur empiète largement sur le chemin ¿ d'un sous-bassement en ciment gris d'une dizaine de centimètres de large.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301286
5 novembre 2013
5 novembre 2013
sous-traité à la SA SIB BORDAS le reste de son marché, soit la désolidarisation périphérique des longrines, la pose d'un film polyane et d'une dalle de béton d'une épaisseur de 16 cm, dosé à 300 kg/ m3 de ciment
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300245
29 février 2012
29 février 2012
principal sur la garantie des vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du code civil ainsi que l'article 1604 du même code ; que selon le rapport d'expertise judiciaire, un réservoir ou bassin cimenté
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201354
30 juin 2011
30 juin 2011
, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 20 avril 2010), que M. de X..., ancien salarié au Maroc de la société nord-africaine de l'amiante ciment
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00928
23 mai 2013
23 mai 2013
X... après l'accident portait une tenue adaptée à la maçonnerie et avait du ciment sur ses vêtements ; que l'on peut supposer que M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300875
9 juillet 2013
9 juillet 2013
fissure en angle rentrant ainsi que celle de la longrine entre poteaux et portail, recharger les joints au niveau des pierres présentant un désaffleur et nettoyer les pierres présentant des traces de ciment
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301244
27 octobre 2009
27 octobre 2009
été prise pour éviter la pénétration à travers le mur de l'humidité provenant du jardin, la simple couche de produit noir (linkoat) traditionnellement passée sur le mur, même enduit d'un mortier de ciment
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200243
21 janvier 2010
21 janvier 2010
ses écritures qu'en sa qualité de pompiste et de chef opérateur, il a travaillé dans une centrale électrique saturée par l'amiante volatile car tous les groupes étaient calorifugés par un mélange de ciment
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300320
9 mars 2010
9 mars 2010
effectués au niveau de la couverture en fibrociment, que tous les bacs aciers et faîtages étaient à remplacer, que la plaque réparée provisoirement devait être remplacée et le mur d'acrotère rebouché au ciment
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201667
18 décembre 2008
18 décembre 2008
moment du sinistre, que le poids du mur en ossature de bois traditionnelle avec une brique creuse de garnissage entre colombages représente 16,170 kg tandis que le poids du même mur en agglomérés de ciment
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200826
28 mai 2009
28 mai 2009
l'arrêt attaqué (Bourges, 31 janvier 2008), que la société BIP diffusion s'est engagée à fournir à la société Génie civil du bâtiment du Centre (société GBC) une centrale de production d'enrobés grave-ciment
Source officielleciv3
613720a5cd580146773ecdda
14 octobre 1987
14 octobre 1987
égoûts de la ville et fait céder ce tampon ; que, depuis, le syndicat des copropriétaires a fait remplacer un certain nombre de joints sur les canalisations ainsi que le tampon en fonte par un patin en ciment
Source officielleciv1
61372177cd580146773f4004
12 mars 1991
12 mars 1991
société Gaussin, qui avait construit, sur un terrain donné en location par la société civile immobilière de Bourangles, des bâtiments industriels à ossature métallique, couverts en plaques de fibro-ciment
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100176_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
En outre, la requérante ne produit aucune photographie des lieux permettant d'établir que la chute serait due, comme elle le soutient, à des buttes de ciment non aplaties et que celles-ci auraient constitué
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_19MA02980_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Aix-Marseille-Provence était engagée pour défaut d'entretien normal de l'ouvrage public que constitue le boulevard Camille Pelletan à Marseille, en raison de la chute de Mme A dans une excavation comblée de ciment
Source officielleVice-Président RABATE
DTA_2203917_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
: - les panneaux photovoltaïques fixés exclusivement sur des structures démontables en bois fixées au sol par des chevilles vissées dans le sol, ne reposant sur aucune assise en maçonnerie ou en ciment
Source officielle3ème chambre
DTA_2104408_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Ceci s'ajoute au fait que le ponçage mécanique nécessaire à la pose du revêtement a pu accélérer la détérioration de la chape de ciment qui constituait la protection lourde de l'étanchéité existante. (
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104697_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
d'occupation temporaire du domaine public, délivrée par arrêté du 18 janvier 2016, pour les ouvrages situés au droit de la villa implantés sur le domaine public maritime suivants : une plateforme de dalles cimentées
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2404192_20240814
14 août 2024
14 août 2024
sous astreinte de 500 euros par jour de retard et d'empêcher matériellement la circulation sur la voie communale n°87 par la mise en place de tout dispositif utile (barrières, blocs rocheux, blocs de ciments
Source officiellePage 97 sur 335