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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6789f3c7c2a5bdff97030052
16 janvier 2025
16 janvier 2025
PARIS, toque : J125 - N° du dossier 20240252 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Hélène MASSERON, présidente, Assistée de Saveria MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6789f3c7c2a5bdff9703005a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
PARIS, toque : G0334 - N° du dossier 18609 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (n° ,1 page) Nous, Marie-Hélène MASSERON, présidente, Assistée de Saveria MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6864beb9f8541312a816c5e2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PARIS, toque : E0051 - N° du dossier PPMAZAP ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Hélène MASSERON, présidente, Assistée de Saveria MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6864beb9f8541312a816c5e4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
N° du dossier E0009607 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 906-2 et 906-3 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Assistée de Saveria MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6864beb9f8541312a816c5ec
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SCI [Adresse 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 906-1 et 906-2 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Assistée de Saveria MAUREL, Greffière
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
67f6025a1c1a56b8e1651f71
8 avril 2025
8 avril 2025
CONSULTANTS ET EXPERTS EUROPEENS ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Hélène MASSERON, présidente de chambre, Assistée de Saveria MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
671b359b2edfb0b58c05eee9
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Intimé : Monsieur [K] [I] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 et 905-2 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Assistée de Saveria MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
671b359c2edfb0b58c05ef01
24 octobre 2024
24 octobre 2024
la SARL KRS SELECTION ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 et 905-2 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Assistée de Saveria MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
671b359d2edfb0b58c05ef13
24 octobre 2024
24 octobre 2024
SCADJ ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 et 905-2 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Assistée de Saveria MAUREL, Greffière,
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
671b359d2edfb0b58c05ef17
24 octobre 2024
24 octobre 2024
LEADERS LEAGUE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 et 905-2 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Assistée de Saveria MAUREL, Greffière
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
671b359d2edfb0b58c05ef1b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
] sous le n°315 982 561 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 et 905-2 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Assistée de Saveria MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
659f99863328fa00087a26d0
9 janvier 2024
9 janvier 2024
au barreau de PARIS, toque : R242 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Assistée de Saveria MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65a782f08121050008662e17
16 janvier 2024
16 janvier 2024
SELARL CARBONNIER LAMAZE RASLE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0124 ORDONNANCE DE RÉVOCATION DE CLÔTURE Nous, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Assistée de Saveria MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65a783218121050008662e2f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Intimé : Monsieur [F] [M] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 et 905-2 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Assistée de Saveria MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65af67dab6c6260008b53068
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[R], désigné au titre de l'aide juridictionnelle pour représenter Madame [D] [W], est fixé à : - 8 (huit) UV Décision signée par Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, et par Saveria MAUREL
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201144
31 mai 2012
31 mai 2012
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à l'occasion d'un pourvoi qu'elle a introduit, la société Banque Martin Maurel a, par mémoire distinct et motivé
Source officiellesoc
61372202cd580146773f975a
7 décembre 1993
7 décembre 1993
Gérard Y..., demeurant 20, La Maurelle, bâtiment C à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 25 septembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Toulon (section activités diverses
Source officiellecomm
613724dfcd5801467741912e
28 novembre 2006
28 novembre 2006
en matière d'impôt sur le revenu sur le fondement de l'article 92-1 du code général des impôts ; que ce dernier ayant précisé, par un courrier du 5 janvier 1994, que cette somme constituait un don manuel
Source officielleCONTENTIEUX -10.000
68f93d30de0ebe408dab270f
25 juillet 2025
25 juillet 2025
[F] [M] a saisi le Tribunal judiciaire de Tarascon pour voir la compagnie d’assurance MMA IARD condamnée à lui verser la somme de 1 551 euros, au titre de l’indemnisation de biens volés au 4, rue Maurice
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933ea
30 juin 2016
30 juin 2016
Par un nouveau certificat du 6 juin 2016, le docteur Maricela A..., psychiatre au centre hospitalier Henri Laborit, a confirmé la nécessité de cette poursuite.
Source officiellePage 97 sur 470