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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100198

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

[N] [L], domicilié [Adresse 1], 2°/ la société Industriel and Marine Diesels, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2]), 3°/ la société [U]-[H], société civile professionnelle

Source officielle

Page 97 sur 254

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CA

1re chambre sociale

697b0731cdc6046d4711e5b9

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[N] [U] bénéficiait de la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé en raison de son handicap résultant du port d'une prothèse de la jambe gauche et de deux hernies discales.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66182f3f4e82250580d24f5d

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Cette racine distale est donc fragilisée et peut expliquer les douleurs de la patiente. Pour moi un nouveau traitement en doux dont il ne pourra pas améliorer la situation.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00457_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Cet examen a mis en évidence une hernie discale postéro-latérale en L4-L5 comprimant la racine L5 droite.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6448c09d5ca6d8d0f8ef6869

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

Un certificat médical initial du 10 octobre 2017 a constaté une contusion des rachis discal et lombaire, une fracture du poignet droit et une entorse de la cheville droite.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01341

Cassation

2 octobre 2019

2 octobre 2019

H... invoque également le fait que son employeur l'accuse de maladie imaginaire pour lui reprocher un manque d'implication dans son travail alors qu'il souffre d'une hernie discale et de lombosciatalgie

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

6a10a2edcdc6046d479b1476

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La revendication 2 porte sur une « Boite cylindrique selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite partie de bouchage (16) présente une bordure circulaire distale (26) libre opposée à ladite

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a192cd5cdc6046d4754a7b4

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le 23 avril 2014, une IRM a mis en évidence une saillie discale L5-S1 droite.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1905954_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Une hernie discale L4-L5 exclue accompagnée d'un syndrome de la queue de cheval a alors été diagnostiquée et M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04629_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il fait valoir que : - les experts judiciaires retiennent une rupture d'une très petite artère distale perforée par l'extrémité du guide servant à pousser le " flow-diverter " dans le cathéter, tout

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103676_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Un examen d'imagerie par résonance magnétique (IRM) réalisé le 4 juillet 2019 a mis en évidence la persistance de la hernie discale.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-230038

Admin. suprême

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Le requérant souffrait d’une hernie discale lombaire résultant d’une dégénération des disques lombaires ainsi que d’une fracture du coccyx.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

62c91a78f3eafe9fcf075e9a

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

. ******* FAITS ET PROCÉDURE Mme [W] [R], salariée de la société [6], a souscrit auprès de la [5] (la caisse), une déclaration de maladie professionnelle pour une hernie discale L.5-S1.

Source officielle
CC

soc

6079b1609ba5988459c51e8f

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

X... a été engagé, en qualité de mécanicien, par la société Diesel véhicules industriels, selon un contrat à durée déterminée de 6 mois du 21 décembre 1987 au 21 juin 1988 ; que, par lettre du 2 février

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6974bdddcdc6046d478b6c6c

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[H] [I] [l'assuré], employé en qualité de chauffeur poids lourd, par la société [5] depuis le 11/04/2011, a déclaré le 13 janvier 2021 souffrir de 'lombosciatique discale L4L5 conflictuelle', en joignant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66308971031696000841349d

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

[M], à compter de la date de consolidation, en raison de l'accident du travail du 15 janvier 2018, au vu des séquelles suivantes : « plaie discale de l'auriculaire gauche chez un droitier avec amputation

Source officielle
CC

civ1

6079411a9ba5988459c4051c

Cassation

23 mai 1973

23 mai 1973

RESULTAIT DES ELEMENTS DE LA CAUSE QUE JUSQU'EN FEVRIER 1968 LE METHIODAL ETAIT LE SEUL PRODUIT PERMETTANT DE DISCERNER SUR LES RADIOGRAPHIES LES RACINES DE LA MOELLE EPINIERE COMPRIMEES PAR DES HERNIES DISCALES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2203014_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

les conclusions de cet expert qui après avoir relevé que le fragment amputé ait été conservé dans de l'eau et de la glace, a considéré que l'amputation de l'extrémité du 3ème doigt était extrêmement distale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2505312_20250820

Administratif

20 août 2025

20 août 2025

Il soutient qu'il souffre d'une aponévrose plantaire au pied gauche, de douleurs lombaires, d'une hernie discale et de cervicalgie et ne peux marcher plus de 100 m.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2503264_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Il soutient qu’il a été opéré d’une hernie discale en 2018 et qu’il souffre de dépression. Par une lettre du 12 novembre 2025, le tribunal a adressé à M. A...

Source officielle