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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6e chambre
6035425c8dd1026bfb825605
24 mai 2016
24 mai 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mars 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officielle6e chambre
60354c0fa668b475425c2ea9
17 mai 2016
17 mai 2016
civile, l'affaire a été débattue le 08 Mars 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller faisant fonction de président, et Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officielle6e chambre
6037233dcddd0bbd3ee745bc
2 juin 2015
2 juin 2015
945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Mars 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine BÉZIO, président, et Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616260358672d229b8816354
22 octobre 2013
22 octobre 2013
FRANCOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller Monsieur Michel CHALACHIN, Conseiller, entendu en son rapport qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL
Source officielle4e Chambre B
6162dcfbcadecb9ef7c7e039
11 juin 2012
11 juin 2012
Y] C/ SCI [Adresse 55] [W] [V] épouse [U] [R] [N] épouse [A] [H] [C] veuve [J] [G] [J] Grosse délivrée le : à : la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE M° [Z] SCP BOREL
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10944
25 septembre 2019
25 septembre 2019
Mme U... me dira qu'elle reconnaît des problèmes partout et qu'elle n'arrive pas à joindre Mr X..., personne qui gérait le planning et que Mr X... n'est au courant de rien en fait le vrai bordel (..)
Source officielle2e chambre sociale
6260f8ef6d9e13277d6e381d
20 avril 2022
20 avril 2022
[E], membre du Comité Central d'Entreprise, les propos suivants :'Depuis que [J] (le chef d'agence) est là, c'est le bordel. [B] [C] est un délégué de merde, les chauffeurs ne le supportent pas.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102704_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
D E, représenté par Me Delphine Boesel, demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision du 27 septembre 2021 par laquelle le directeur interrégional des services pénitentiaires
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA01217_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Par un arrêté du 19 juin 2019 du garde des sceaux, ministre de la justice, Mme Bonvel, greffière des services judiciaires depuis 2013, alors en poste à Fort-de-France en Martinique, collectivité dont
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107310_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
mesures de protection des falaises du cap Blanc-Nez visant à garantir l'équilibre biologique des milieux et la conservation des biotopes nécessaires à la reproduction, au repos et à la survie du fulmar boréal
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107322_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
mesures de protection des falaises du cap Blanc-Nez visant à garantir l'équilibre biologique des milieux et la conservation des biotopes nécessaires à la reproduction, au repos et à la survie du fulmar boréal
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400508_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Mme Annick Bonvel, greffière des services judiciaires, a été titularisée en novembre 2013 dans le corps des greffiers et a été affectée en Martinique jusqu'à sa mutation à sa demande en Nouvelle-Calédonie
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2402350_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
A C, représenté par Me Paci, Me Sax, Me Ronen, Me Vettes, Me Boesel et Me David, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L.521-2 du code de justice administrative : 1°) de
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-9271
11 juillet 2013
11 juillet 2013
A few months later the applicant and one of his colleagues sent a letter to the Minister of Justice in connection with the investigation into the death of Judge Borrel, whose widow the applicant was also
Source officiellesoc
6137215acd580146773f3108
10 avril 1991
10 avril 1991
son seul refus de laisser passer les tracteurs, alors qu'il existait d'autres issues moins faciles d'accès, ne constituent pas une faute lourde, alors que, de cinquième part, ayant constaté que Mme Borel
Source officielleChambre des Référés
66a3eddcc63cd64a75c4c6c3
23 juillet 2024
23 juillet 2024
RG 24/00657 - N° Portalis DB22-W-B7I-R7KQ Code NAC : 56C DEMANDERESSE Madame [G] [B] épouse [V] née le 23 Novembre 1959 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] ESPAGNE Représentée par Me Céline BORREL
Source officielleService des Référés
6710aa53be64d7e510244fc0
16 octobre 2024
16 octobre 2024
poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Johana AGUILERA, avocat au barreau de LYON substituant Me Christian BOREL
Source officielleChambre 1-2
68676bdbfdaf41a8356be67d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ARENA INVEST représentée par Me Aurélie GROSSO de la SELARL LEXENPROVENCE AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Isabelle BOREL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante
Source officielle1ère chambre
DTA_2301851_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
conseillère, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Me Clerc, substituant Me Soleilhac, pour le syndicat mixte du parc naturel régional du Haut-Jura, et de Me Borrel
Source officielle1ère chambre
DTA_2302029_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Il ressort des pièces du dossier, notamment du plan foncier établi par le cabinet de géomètre-expert Poussard-Borrel le 6 novembre 2020, ainsi que le soutient requérant, que l’impasse des Chèvrefeuilles
Source officiellePage 97 sur 172