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2 619 résultats pour « Arena »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001208886

Admin. suprême

27 février 1992

27 février 1992

Italie, Caffè Roversi S.p.a., Andreucci, Gana, Barbagallo, Cifola, Pandolfelli et Palumbo, Arena, Pierazzini, Tusa, Cooperativa Parco Cuma, Serrentino, Cormio, Lorenzi, Bernardini et Gritti et Tumminelli

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001240786

Admin. suprême

27 février 1992

27 février 1992

Italie, Caffè Roversi S.p.a., Andreucci, Gana, Barbagallo, Cifola, Pandolfelli et Palumbo, Arena, Pierazzini, Tusa, Cooperativa Parco Cuma, Serrentino, Cormio, Lorenzi, Bernardini et Gritti et Tumminelli

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001326587

Admin. suprême

27 février 1992

27 février 1992

Italie, Caffè Roversi S.p.a., Andreucci, Gana, Barbagallo, Cifola, Pandolfelli et Palumbo, Arena, Tusa, Cooperativa Parco Cuma, Serrentino, Cormio, Lorenzi, Bernardini et Gritti et Tumminelli*.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

V-B7E-L2M4 S.A.S. BOUYGUES BATIMENT CENTRE SUD OUESTc/Société CHUBB EUROPEAN GROUP LIMITED

64f6c4d9ed0253d969201cb4

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

La société Bouygues Bâtiment Centre Sud Ouest (ci-après Bouygues) s'est vue confier en qualité d'entreprise générale la construction de la salle de spectacle dénommée Bordeaux Métropole ARENA située à

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69cef861cdc6046d47ead265

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[M] [U] [L] né le 31 Août 1982 à POMBAL (PORTUGAL), demeurant RN 198 - ARENA - 20215 VESCOVATO M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0919DEC005844209

Admin. suprême

19 septembre 2024

19 septembre 2024

29/06/2023 Delia MASSA D’ELIA 1969   Pasquariello Gianpiero Caserte   06/05/2024   200 30     29864/23 01/06/2023 (52 applicants) Giovanni ABBRACCIAVENTO 1942   Carmelo ARENA

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

67592deb4f06387a26ce76f4

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

ARCHAILE [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Stéphanie ARENA, avocat au barreau de VERSAILLES assisté de Me Catherine SUTER, avocat au barreau de MEAUX INTIMÉE : Mme [X] [R] [Adresse

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6781777f6d34da2cbdcdae56

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

23], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. représentée par Me Eric AUDINEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 502, Me Stéphanie ARENA

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a9136e9a46d1f5a765f01

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Cet acte prévoit : « L’appel en paiement de la Banque devra à peine de forclusion parvenir avant le 30 décembre 2020 par lettre recommandé avec accusé de réception, à la Succursale de [Localité 12] Arenas

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200445

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

un arrêt (n° RG : 16/00092) rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Kone, société anonyme, dont le siège est ZAC de l'Arenas

Source officielle
CA

3e Chambre B

616274017705f25f43643fcf

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

cette qualité audit siège assignée le 11.07.2012 à personne habilitée à la requête de la SCI [Adresse 8], [Adresse 3] représentée et plaidant par Me Florence GEMSA collaboratrice de la SCP DELAGE ARENA

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CA

3e Chambre B

616337ec06e11dac7d76d100

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

APPELANTE Compagnie AUXILIAIRE prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 7] représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par la SCP DELAGE ARENA

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

616243ba1217cad6c01648ec

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

[N] produit aux débats établissent d'une part, que celle-ci est restée travailler pour le cirque Medrano (productions Arena) de février 1998 à la fin de l'année alors que M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001228486

Admin. suprême

27 février 1992

27 février 1992

Italy, Caffè Roversi S.p.a., Andreucci, Gana, Barbagallo, Cifola, Pandolfelli and Palumbo, Arena, Pierazzini, Tusa, Cooperativa Parco Cuma, Serrentino, Cormio, Lorenzi, Bernardini and Gritti and Tumminelli

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC004308904

Admin. suprême

14 février 2019

14 février 2019

Gregorio TRAPUZZANO 02/02/1949 Abate Antonio Pise 26/11/2018 13/01/2019   23773/10 07/04/2010 (192 requérants) Renato AGLIARDI 23/06/1938 Beatrice ALLEGRI 07/08/1929 Rino ALLIERI 18/10/1944 Francesco ARONA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0530DEC003117296

Admin. suprême

30 mai 2000

30 mai 2000

    Le 7 mars 1995, en application du jugement du 12 octobre 1994, la mairie de Bucarest arrêta une décision de restitution de l'appartement aux requérants et de radiation du registre foncier

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0308DEC002479004

Admin. suprême

8 mars 2005

8 mars 2005

En revanche, M me Gandy, qui estimait que Harry Hammond provoquait des violences, l'arrêta pour atteinte à l'ordre public.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-139882

Admin. suprême

5 décembre 2013

5 décembre 2013

Celui-ci opta pour la continuation du traitement en cours, mais arrêta les comprimés d’ Olanzapine qui ne paraissaient plus indiqués. M.S. demanda à H.G. de revenir une semaine après pour contrôle.

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2020-49

transparence vie publique

31 mars 2020

31 mars 2020

tels que le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) et l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) et d’acteurs privés, parmi lesquels les sociétés anonymes EDF et Orano (ex-AREVA

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-755213-768691

Admin. suprême

27 mai 2003

27 mai 2003

Elle l’arrêta le 22 février 1995. Alors qu’il était en garde à vue, un dispositif d’écoute fut installé dans les locaux de son garage.

Source officielle