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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001208886
27 février 1992
Italie, Caffè Roversi S.p.a., Andreucci, Gana, Barbagallo, Cifola, Pandolfelli et Palumbo, Arena, Pierazzini, Tusa, Cooperativa Parco Cuma, Serrentino, Cormio, Lorenzi, Bernardini et Gritti et Tumminelli
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ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001240786
ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001326587
Italie, Caffè Roversi S.p.a., Andreucci, Gana, Barbagallo, Cifola, Pandolfelli et Palumbo, Arena, Tusa, Cooperativa Parco Cuma, Serrentino, Cormio, Lorenzi, Bernardini et Gritti et Tumminelli*.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
V-B7E-L2M4 S.A.S. BOUYGUES BATIMENT CENTRE SUD OUESTc/Société CHUBB EUROPEAN GROUP LIMITED
64f6c4d9ed0253d969201cb4
4 septembre 2023
La société Bouygues Bâtiment Centre Sud Ouest (ci-après Bouygues) s'est vue confier en qualité d'entreprise générale la construction de la salle de spectacle dénommée Bordeaux Métropole ARENA située à
Chambre civile 1
69cef861cdc6046d47ead265
2 avril 2026
[M] [U] [L] né le 31 Août 1982 à POMBAL (PORTUGAL), demeurant RN 198 - ARENA - 20215 VESCOVATO M.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0919DEC005844209
19 septembre 2024
29/06/2023 Delia MASSA D’ELIA 1969 Pasquariello Gianpiero Caserte 06/05/2024 200 30 29864/23 01/06/2023 (52 applicants) Giovanni ABBRACCIAVENTO 1942 Carmelo ARENA
Sociale C salle 2
67592deb4f06387a26ce76f4
18 octobre 2024
ARCHAILE [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Stéphanie ARENA, avocat au barreau de VERSAILLES assisté de Me Catherine SUTER, avocat au barreau de MEAUX INTIMÉE : Mme [X] [R] [Adresse
Chambre des Référés
6781777f6d34da2cbdcdae56
7 janvier 2025
23], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. représentée par Me Eric AUDINEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 502, Me Stéphanie ARENA
4ème Chambre civile
679a9136e9a46d1f5a765f01
13 janvier 2025
Cet acte prévoit : « L’appel en paiement de la Banque devra à peine de forclusion parvenir avant le 30 décembre 2020 par lettre recommandé avec accusé de réception, à la Succursale de [Localité 12] Arenas
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200445
4 avril 2018
un arrêt (n° RG : 16/00092) rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Kone, société anonyme, dont le siège est ZAC de l'Arenas
3e Chambre B
616274017705f25f43643fcf
12 septembre 2013
cette qualité audit siège assignée le 11.07.2012 à personne habilitée à la requête de la SCI [Adresse 8], [Adresse 3] représentée et plaidant par Me Florence GEMSA collaboratrice de la SCP DELAGE ARENA
616337ec06e11dac7d76d100
26 mai 2011
APPELANTE Compagnie AUXILIAIRE prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 7] représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par la SCP DELAGE ARENA
Pôle 6 - Chambre 9
616243ba1217cad6c01648ec
27 novembre 2013
[N] produit aux débats établissent d'une part, que celle-ci est restée travailler pour le cirque Medrano (productions Arena) de février 1998 à la fin de l'année alors que M.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001228486
Italy, Caffè Roversi S.p.a., Andreucci, Gana, Barbagallo, Cifola, Pandolfelli and Palumbo, Arena, Pierazzini, Tusa, Cooperativa Parco Cuma, Serrentino, Cormio, Lorenzi, Bernardini and Gritti and Tumminelli
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC004308904
14 février 2019
Gregorio TRAPUZZANO 02/02/1949 Abate Antonio Pise 26/11/2018 13/01/2019 23773/10 07/04/2010 (192 requérants) Renato AGLIARDI 23/06/1938 Beatrice ALLEGRI 07/08/1929 Rino ALLIERI 18/10/1944 Francesco ARONA
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0530DEC003117296
30 mai 2000
Le 7 mars 1995, en application du jugement du 12 octobre 1994, la mairie de Bucarest arrêta une décision de restitution de l'appartement aux requérants et de radiation du registre foncier
ECLI:CE:ECHR:2005:0308DEC002479004
8 mars 2005
En revanche, M me Gandy, qui estimait que Harry Hammond provoquait des violences, l'arrêta pour atteinte à l'ordre public.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-139882
5 décembre 2013
Celui-ci opta pour la continuation du traitement en cours, mais arrêta les comprimés d’ Olanzapine qui ne paraissaient plus indiqués. M.S. demanda à H.G. de revenir une semaine après pour contrôle.
Deliberation
HATVP:2020-49
31 mars 2020
tels que le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) et l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) et d’acteurs privés, parmi lesquels les sociétés anonymes EDF et Orano (ex-AREVA
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-755213-768691
27 mai 2003
Elle l’arrêta le 22 février 1995. Alors qu’il était en garde à vue, un dispositif d’écoute fut installé dans les locaux de son garage.