antérieur du 1er février 1997 ; que l'accord prévoyait notamment l'attribution aux salariés à temps complet de jours de récupération au titre des heures de travail accomplies au-delà de 35 heures par semaine

été engagé, à compter du 10 mars 2001, par la société Anna Compost, aux droits de laquelle est venue la société Suez Organique, en qualité d'ouvrier hautement qualifié, à raison de huit heures par semaine

Elles se décomptent par semaine civile.

Elles se décomptent par semaine civile.

Elles se décomptent par semaine civile.

2019, la direction de l'établissement a présenté un projet de « mise en congés du personnel du 25 décembre 2019 au 2 janvier 2020 », précisant que ces jours de congés seraient imputés sur la cinquième semaine

de 400 euros à titre de prime d'astreinte 24 heures sur 24, d'un forfait de 392 euros pour les heures supplémentaires en contrepartie des permanences et des astreintes durant la nuit et les fins de semaine

de 400 euros à titre de prime d'astreinte 24 heures sur 24, d'un forfait de 392 euros pour les heures supplémentaires en contrepartie des permanences et des astreintes durant la nuit et les fins de semaine

de 400 euros à titre de prime d'astreinte 24 heures sur 24, d'un forfait de 392 euros pour les heures supplémentaires en contrepartie des permanences et des astreintes durant la nuit et les fins de semaine

Selon un avenant du 12 novembre 2013, dans le cadre du télétravail, il travaillait deux jours par semaine sur site et trois jours à domicile. 3. Le 4 mars 2014, M.

préalable à un éventuel licenciement pour motif économique, la salariée a conclu, le 1er mars 2018, avec un autre employeur, un contrat de travail à durée déterminée à temps partiel, à raison d'un jour par semaine

n'avait travaillé que 168 heures 47, les autres heures lui ayant été rémunérées à titre de régularisation, de sorte que la salariée n'avait travaillé en moyenne que 33,694 heures au cours des cinq semaines

la suite du refus opposé par le recteur de l'académie de Lille à sa demande de communication d'une copie de l'état récapitulatif, au 31 décembre 2015, de ses congés annuels, jours de fractionnement, semaine

monte-charges du MIN depuis 1966, soit depuis plus de 30 ans, a déposé une offre de prix relative aux travaux de modernisation de 21 431 522 francs, très largement supérieure à l'estimation de la Semmaris

- dans le cadre d’un exercice conjoint de l’autorité parentale, fixé la résidence habituelle des enfants mineurs chez la mère, - accordé au père un droit de visite et d’hébergement les fins des semaines

. et son ami Gaël Y... se sont livrés à un important trafic d'héroïne afin de pourvoir à leur propre consommation quotidienne; que la drogue était achetée à Paris où ils se rendaient toutes les semaines

internes et n'avoir rien constaté, sinon un "trou" dans les entrées ; que cette dernière avait reconnu opérer des achats au magasin sans les régler à raison de 1 000 et 2000 francs toutes les trois semaines

SA Fiduciaire ayant annoncé le 8 février 1990 à l'ordre des experts comptables une plainte avec constitution de partie civile ; or, c'est le 20 juin seulement que la plainte est déposée, quelques semaines