Parallèlement, M.

ces derniers ont été déclarées irrecevables, faute d'avoir respecté la procédure de conciliation préalable obligatoire prévue par l'article 38 de la convention ; que les consorts [J]-[K] ayant, parallèlement

C... avait alors violemment tiré sur le volant ; que les photographies versées aux débats prouvent que le véhicule est monté sur la berme, qu'il a effectué plusieurs mètres, les roues étant bien parallèles

Y..., engagé par la ville de Lorient en qualité d'agent technique depuis 1979 jusqu'à la retraite, a parallèlement été salarié de l'association FC 56, devenue Sasp FC Lorient Bretagne sud à compter de

réputée stipulée dans l'intérêt de la cessionnaire qui, en cas de non-réalisation au jour fixé pour la régularisation de l'acte authentique de cession, avait seul qualité pour s'en prévaloir ; que, parallèlement

avril 2017 à 10 heures, lors d'une audience tenue en visioconférence ; qu'à cette même date, le mis en examen a été extrait et présenté au juge d'instruction pour un interrogatoire qui avait été parallèlement

Parallèlement, la SCI a fait délivrer le 17 janvier 2013 au liquidateur un commandement de payer visant la clause résolutoire du bail pour obtenir le paiement de la somme de 19 760,68 euros au titre des

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chartier, les observations de Me Capron, avocat de la société DES, de la SCP Coutard et Mayer, avocat de

l'ouverture d'une nouvelle information pour recel de vol, transport et détention d'armes illicites, à l'issue de laquelle Charles X... a été renvoyé devant la juridiction correctionnelle ; que, parallèlement

jugements du 25 février 1993, le tribunal a mis en redressement judiciaire les trois SCEA ; que par jugements du 16 juin 1994, le tribunal a arrêté des plans de redressement par continuation ; que parallèlement

acheteurs en annulation de l'acte de cession des parts sociales et sursis à statuer sur leur autre demande en résolution du même contrat, dans l'attente de la décision du juge américain, parallèlement

Parallèlement l'administration fiscale a, en application de l'article 23 C du livre des procédures fiscales, invité M.

Y... une reconnaissance de dette de 450 000 francs, remboursable en 48 mensualités ; que, parallèlement, M.

X... l'a assignée devant le tribunal de Berne dont le jugement du 24 octobre 1990 rejetant sa demande a été confirmé par la Première cour civile le 24 juillet 1991; que, parallèlement à cette procédure

X... a parallèlement saisi le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (le Fonds) d'une demande d'indemnisation ; que, par lettre du 8 janvier 2003, le Fonds a fait connaître à la cour d'appel qu'il

X... contre le même jugement du 29 juin 1988, a abouti à un arrêt avant dire droit du 25 février 1991 (N 153) et à l'arrêt au fond du 29 mai 1991, objet du présent pourvoi ; que paralèllement, la société

confirmées par un arrêt de la cour d'appel de Douai du 27 avril 1989, lequel a été cassé, par un arrêt du 6 février 1991, mais seulement en ce qui concerne la liquidation de l'astreinte ; que, parallèlement

acquise la clause résolutoire, validé le congé et ordonné une expertise sur le montant de l'indemnité d'éviction ; que ce jugement a été confirmé par arrêt du 24 avril 1992, devenu irrévocable ; que, parallèlement