Lucien X..., demeurant ..., représenté par son mandataire Me Z... ; M.

Lucien X..., demeurant ... ; M.

Lucien X... demeurant ... ; M.

Vu la requête, enregistrée le 31 juillet 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'INDIVISION A LUCIEN représentée par Mme Marie-Josée A, demeurant ...) ; Mme A demande au juge

dans l'impossibilité matérielle d'exécuter l'arrêt et que le maintien de la mesure de retrait du rôle le priverait définitivement de l'examen de son pourvoi ; Attendu que Michel, Jean-Paul, Marie, Lucien

GRAND PARIS LOGEMENT 1 Représentée par son gérant : Société LOKALIS GESTION & SERVICES, SAS [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Aurélie FAURE, avocat au barreau de PARIS Substitué par Me Lucien

Roger X... et son épouse Mme Lucienne X... ont assigné leur fils, M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 mars 1992), que la société immobilière d'achats et de ventes d'immeubles Jeanne Lucienne ayant vendu, en 1979, la totalité d'un immeuble

Ernest Lucien X..., demeurant Château de Préfonds à Presly (18380) ; M.

Lucien X..., demeurant à Albanne (73870) MontricherAlbanne ; M.

Gérard Marc, Gérard B..., Michel E..., Lucien F..., Lucien D..., Jacques X..., Edouard C...

Lucien Z... une parcelle communale cadastrée section AB n° 802 ; 2°) annule ladite délibération ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des communes ; Vu le code des tribunaux administratifs et

Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 19 février 1997, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le mémoire

L'ADMINISTRATION DES IMPOTS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 1991, qui, dans les poursuites exercées contre Jean-Paul X... et Lucien

Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 9 décembre 1999, qui, pour infraction à la législation sur les installations classées pour la protection de

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Emilienne A..., veuve Y..., domiciliée ..., 2°/ Madame Nicole, Lucienne

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lucienne S., née C., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1987 par la cour d'appel de Versailles

Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 1991, qui, dans les poursuites exercées contre lui des chefs d'infractions à la législation