A E D et Mme G B sont propriétaires d'un terrain longeant la piste du Mont Vial sur le territoire de la commune de Toudon, sur lequel est édifiée une maison à usage d'habitation comprenant trois places

Dans ces conditions, alors qu’il résulte de l’instruction que le dispositif publicitaire litigieux est implanté sur le côté de la parcelle LM 702 longeant l’avenue de la Liberté dont la longueur est inférieure

Gérard F... datée du 16 avril 2014, aux termes de laquelle celui-ci « certifie avoir construit en mars 1966 un mur de clôture longeant la propriété de M. et Mme Louis Y... - [...] à [...] - en bordure

sont terminés : ils consistent dans le terrassement du lit du cadereau sur toute sa longueur, entre le chemin de l'aérodrome et la voie ferrée, le terrassement des abords avec la création d'un chemin longeant

cette division n'a pas créé l'état d'enclave puisque la parcelle [...] se trouvait dans la même situation que la parcelle [...], à savoir qu'elle ne pouvait être desservie que par le chemin communal longeant

traces de mur ancien visible sur place, - entre les parcelles [...] et [...], la limite B-E afin de prendre en compte l'analyse ci-dessus de division de la parcelle [...] , l'adjonction du chemin longeant

du mur de clôture de la propriété litigieuse, peu importe que celle-ci soit la seule à former un angle arrondi au niveau de la voirie publique, puisque tous les ouvrages publics ont été édifiés en longeant

hébergeant trois fourreaux électriques de 260 mm de diamètre et deux fourreaux de fibre optique de 50 mm de diamètre faisant partie du réseau de haute tension issue de la centrale thermique du [Localité 2] longeant

(auteur de Mme Y...) et longeant celle de M. G... (auteur de M.

Il est constant que la parcelle [Cadastre 6], qui constitue une voie privée longeant au Sud les lots attribués à chacun d'eux, est indivise entre M. [J] [G], M. [S] [G] et Mme [W] [L].

paritaire d'EVRY - section activités diverses RG n° 13/00269 APPELANTE Madame [D] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] représentée par Me Frédéric LONGEAGNE

15 juillet 2015 modifié le 18 avril 2016, que la sécurité incendie du bâtiment B du projet est assurée par une voie engins constituée par la rue du Dalhia et des cheminements pompiers, dont celui longeant

B..., s’effectuant nécessairement par ce nouvel itinéraire, longeant à une certaine distance l’ancien C... communal et, d’autre part, sur le constat d’huissier du 7 novembre 2018 selon lequel les nombreuses

Ce déplacement a généré un soulèvement d'une dizaine de centimètres sur huit mètres de long de la piste longeant la voie ferroviaire.

administratif de Grenoble, à titre principal, d'annuler l'arrêté du 20 juin 2019 par lequel le maire de Noyarey l'a mis en demeure de procéder sans délai à la démolition d'une partie d'un mur de soutènement longeant

Elle doit ainsi être regardée comme étant ouverte à la circulation générale au sens de l'article UA 6.1 cité au point précédent, de sorte que l'implantation de la partie du projet longeant cette venelle

Au demeurant, le projet prend place sur une parcelle agricole longeant une voie ferrée et n’est pas située à proximité d’habitations.

parcelle, figurait non seulement le bâtiment correspondant à l'extension de l'école maternelle construit par la commune, mais aussi un parking destiné aux bus scolaires et un chemin qui a été goudronné longeant