Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Section - MESD
DTA_2223588_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
A, - Les observations orales de Me Rodrigues représentant Mme C qui conclut aux mêmes fins que sa requête, par les mêmes moyens, - Et les observations orales de Me Lamazou, représentant le ministre
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0916JUD002147203
16 septembre 2008
16 septembre 2008
En l’affaire Lamarche c.
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919cc
22 mai 2014
22 mai 2014
Régis LAFARGUE, Conseiller, M. Edmond HNACEMA, assesseur coutumier de l'aire Drehu M. Francis WAXUIE, assesseur, coutumier de l'aire Drehu qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2515859_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Ont été entendus, au cours de l’audience publique du 24 septembre 2025 : - le rapport de Mme Lamarche, magistrate désignée, - et les observations de Me Simen, avocat de M.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2516268_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lamarche, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure de l’article L. 921-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2518203_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Ont été entendus, au cours de l’audience publique du 4 novembre 2025 : - le rapport de Mme Lamarche, - et les observations de Me Paugam, en présence de M. C..., assisté de Mme A..., interprète.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2519132_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Le rapport de Mme Lamarche a été entendu au cours de l’audience publique du 13 novembre 2025.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2519640_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Ont été entendus, au cours de l’audience publique du 20 novembre 2025 : - le rapport de Mme Lamarche, magistrate désignée, - et les observations de Me Guérin, en présence de M.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2520128_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lamarche, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure de l’article L. 921-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2522734_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Lamarche, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure de l’article L. 921-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2523142_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Ont été entendus, au cours de l’audience publique du 13 janvier 2026 : - le rapport de Mme Lamarche, magistrate désignée, - et les observations de Me Neraudau en présence de M. J...
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2604252_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Lamarche, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure de l’article L. 921-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
635a216ec549ea05a7cd2bf0
26 octobre 2022
26 octobre 2022
l'affaire a été débattue le 20 septembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie Hylaire, présidente chargée d'instruire l'affaire et Madame Bénédicte Lamarque
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69f97c7dcdc6046d47a18219
4 mai 2026
4 mai 2026
Tatiana PACTEAU, conseillère, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Bénédicte LAMARQUE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6966029bcdc6046d471d90f3
12 janvier 2026
12 janvier 2026
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 novembre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bénédicte LAMARQUE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
651fa509c601f0831899153e
4 octobre 2023
4 octobre 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 juin 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Madame Catherine Rouaud-Folliard, présidente et Madame Bénédicte Lamarque
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6440d814e704a005d1ed7069
19 avril 2023
19 avril 2023
exerçant sous l'enseigne Les Trois Marmites, agissant en la personne de son président domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Mathieu JUNQUA-LAMARQUE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6620b8c1bd6a8f00086ab883
17 avril 2024
17 avril 2024
été débattue le 19 février 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine Rouaud-Folliard, présidente chargée d'instruire l'affaire, et Madame Bénédicte Lamarque
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6688de03676b73dd81b96c8c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
civile, l'affaire a été débattue le 03 juin 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie Hylaire, présidente chargée d'instruire l'affaire, et Madame Bénédicte Lamarque
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
écédé le 19 juin 2018c/E.U
659f950f3328fa00087a24bd
10 janvier 2024
10 janvier 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 novembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bénédicte Lamarque
Source officiellePage 96 sur 171