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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c86f
1 octobre 2008
1 octobre 2008
demeurant ... 2G DUBAI (Emirats Arabes), - Monsieur Alec, Daniel, Armand Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab14
4 décembre 2007
4 décembre 2007
C / Daniel C...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00789
22 septembre 2009
22 septembre 2009
« Daniel X... ne produit toutefois aucun élément sur la situation financière de son entreprise, qui n'a d'ailleurs à ce jour fait l'objet d'aucune procédure collective.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100495
12 mai 2010
12 mai 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Daniel X... est décédé le 20 septembre 2004 laissant pour lui succéder sa seconde épouse, Mme Arlette Y..., et
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0406DEC003406922
6 avril 2023
6 avril 2023
38167/22 01/08/2022 András SZABÓ 1980 Karsai Dániel András Budapest 15/02/2023 12/12/2022 4,000 39826/22 09/08/2022 András CETŐ 1982 Kiss Dániel Bálint Budapest
Source officielleChambre 4/section 4
670eacaf1c3411ff34513ffb
14 octobre 2024
14 octobre 2024
E M E N T du 14 Octobre 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Valérie OURSEL-ZUBER, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Emilie DAREL
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2007:CR90555
6 avril 2007
6 avril 2007
Daniel X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100162
27 février 2013
27 février 2013
porte le nom de son père avec lequel elle a vécu jusqu'à ce que sa mère quitte le domicile conjugal en 2008 ; que Daniel-David a une possession d'état conforme à son titre de naissance depuis plus de
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd93
17 septembre 2008
17 septembre 2008
PARTIES EN CAUSE : Monsieur Daniel X..., né le 02 Août 1949 à ALENCON (61000) de nationalité française, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad63
3 octobre 2007
3 octobre 2007
Danielle soulève le défaut de qualité d'agir de la Société CTY LIMITED.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b425
22 novembre 2007
22 novembre 2007
11 / 2007 * * * BAUX RURAUX No RG : 07 / 01912 Jugement (No 05- 000001) rendu le 22 Février 2007 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de SAINT OMER REF : EM / VD APPELANTS Monsieur Daniel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02507
14 décembre 2010
14 décembre 2010
SECOND MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué (8 juin 2009) D'AVOIR condamné la SAS RESTALLIANCE à payer à monsieur Daniel X... la somme de 18.582,55 euros à titre de rappel d'heures
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200546
17 mars 2011
17 mars 2011
professionnels ou d'incidence professionnelle, ce capital ou cette rente indemnise nécessairement le poste de préjudice personnel du déficit fonctionnel permanent ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Daniel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02197
24 octobre 2012
24 octobre 2012
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Daniel X... de sa demande tendant au paiement d'une indemnité de licenciement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b096
11 mars 2008
11 mars 2008
c / Daniel Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7eb
20 décembre 2010
20 décembre 2010
EXPOSE DU LITIGE Suivant demande enregistrée le 19 mai 2006, Monsieur Daniel X... a fait attraire devant le Conseil de Prud'Hommes de METZ son ex-employeur, la S. A. S.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301041
14 septembre 2010
14 septembre 2010
Le pourvoi fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR prononcé la résolution du contrat de bail d'habitation liant M. et Mme Daniel X... à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02177
16 décembre 2008
16 décembre 2008
Daniel Y... , est passé en juillet 2000 au service de M.
Source officiellecr
613725a5cd5801467741f77b
30 avril 1996
30 avril 1996
Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 20 juin 1995, qui l'a condamné, pour délit de fuite, à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, 3 000 francs d'amende
Source officielleciv1
607940c39ba5988459c3e261
1 février 1966
1 février 1966
22 février 1948, laissant pour héritiers leurs deux enfants, Auguste et Henri ; que le premier de ceux-ci décéda lui-même le 11 mai 1948, à la survivance de sa veuve et de leurs deux fils mineurs, Daniel
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