réorganisation de GSK et au reclassement de Mme Y... ont été établis par un service des ressources humaines qui paraît s'être parfois trompé en ayant recours à un papier portant en bas de page les coordonnées

d'établissement ; qu'en déduisant la qualité d'établissement distinct des six stations aviation de la société d'éléments inopérants tels que le fait que le chef de station était chargé d'organiser et de coordonner

bureau et donc en l'absence de tout encadrement susceptible de surveiller les opérations de nettoyage et donc le respect des consignes de sécurité et éviter notamment la présence simultanée, mais non coordonnée

n'existe plus dans la nouvelle convention collective de 2003 l'emploi de médecin chef de service, mais seulement celui de médecin spécialiste et celui de médecin-chef, dont la fonction est de piloter, coordonner

pas s'être interrogé sur l'entité juridique se dissimulant derrière la société Somet, le mis en examen ayant toujours clairement indiqué que son intention finale était de traiter avec le groupement coordonné

préjudice subi "à cause de l'esprit pourri qui règne dans ce groupe", il estime que celui-ci doit être réparé à hauteur de 2 millions de francs à virer sur un compte personnel dont il transmet les coordonnées

celles relatives aux mentions sanitaires ; que le prévenu parle lui-même dans son interrogatoire de première comparution d'opération "marketing", cet anglicisme signifiant l'ensemble des actions coordonnées

mutualiste comme le salarié qui "dirige et maîtrise la gestion de l'organisme" et qui, à ce titre, est notamment responsable de l'organisation administrative et du personnel dont il assure le management et coordonne

[J]'' et qu' ''il ne peut en être déduit une volonté coordonnée de discrimination syndicale'' ; qu'en statuant ainsi, sans rechercher si les éléments présentés par le salarié à l'appui de sa demande, pris

rechercher l'existence d'indices, tels que la possibilité d'utiliser une autre langue ou une autre monnaie que celle en usage dans l'État à partir duquel le commerçant exerce son activité, la mention de coordonnées

X..., qui avait acheté à la société Maison Albert Bastin (société Bastin) une machine de cordonnerie, a refusé de payer le solde du prix de celle-ci en invoquant un mauvais fonctionnement du système de

[O] était dirigeant de diverses sociétés dont les coordonnées étaient accessibles sur internet, l'huissier de justice n'a pas réalisé de diligences suffisantes pour rechercher l'adresse du destinataire

bancaires de cette association ou les coordonnées personnelles de ses membres, au sens de l'article L311-6 de ce code.

La procédure a été communiquée au préfet coordonnateur du massif des Alpes qui n'a pas produit d'observation.

relative à une saisine et demande de mesures conservatoires de la société Advanced Mass Memories (AMM) à l'encontre des société Iomega Corporation et Iomega International

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Sunbank Family of Companies, Souriau USA et Souriau SAS par la société Eaton Corporation

Localité 2] LS SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 21 mai 2026 DEMANDERESSE SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (“la SMABTP”) Assureur de la société COORDINATION

En ce qui concerne le refus de nomination sur le poste de coordinatrice pédagogique au service enfance loisirs : 22.