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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613724a7cd580146774174b7
21 juin 2005
21 juin 2005
Z..., courtier, un cheval destiné aux concours hippiques ; qu'ayant constaté, plusieurs mois après la vente et après expertise, que la boiterie affectant l'animal et le rendant inapte aux manifestations
Source officiellesoc
6079b1ce9ba5988459c53c01
25 janvier 2006
25 janvier 2006
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X..., engagée en qualité d'assistante juridique par la société Chevallier-Hallouet-Robin
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c55473
17 mai 1973
17 mai 1973
PAR LE MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS ; QUE L'URSSAF DE BESANCON, AYANT CONSTATE QU'ELLE N'AVAIT PAYE AUCUNE COTISATION DE SECURITE SOCIALE, DU CHEF DE LA REMUNERATION REGLEE PAR ELLE A CHEVALIER
Source officielleChambre civile TGI
64f2d0675aeec3d9692389d5
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller
Source officielleChambre référés
69d9564ccdc6046d47cf001d
10 avril 2026
10 avril 2026
RE F E R E N° Du 10 Avril 2026 N° RG 25/00589 N° Portalis DBYC-W-B7J-LWGF 30B c par le RPVA le à Me Antoine CHEVALIER, Me Mathieu DEBROISE - copie dossier Expédition et copie
Source officielleChambre civile TGI
67134c09208351cec6586775
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Représentant : Me Amel KHLIFI ETHEVE de la SELARL AMEL KHLIFI-ETHEVE ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE RADIATION N°24/304 Nous, Patrick CHEVRIER
Source officielle1ère chambre
DTA_2502631_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Taormina, président, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2026.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301852_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Taormina, président, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300533
13 juin 2019
13 juin 2019
greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Greff-Bohnert, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de la société Les Fougères et la SCI Lien, de la SCP Gadiou et Chevallier
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007629536
13 juin 1990
13 juin 1990
"couleurs" d'un autre propriétaire ; que, toutefois, ni les factures de fourrage produites, ni la lettre du 18 mai 1978 de la société d'encouragement à l'élevage du cheval français informant M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456863.20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Carine Chevrier, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 17 juin 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleciv2
613720d7cd580146773eedaf
20 mars 1989
20 mars 1989
; Donne défaut contre la caisse primaire d'assurance maladie de Colmar ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Colmar, 18 décembre 1987), que, ramenant à l'écurie le cheval
Source officielleciv1
61372125cd580146773f1552
13 mars 1990
13 mars 1990
Z... de lui louer un cheval en vue d'effectuer une promenade ; qu'en vue d'apprécier ses aptitudes, M.
Source officielleciv1
6137223ccd580146773fb56f
8 juillet 1994
8 juillet 1994
; Sur le moyen unique : Vu l'article 1591 du Code civil ; Attendu qu'aux termes de ce texte, le prix de la vente doit être déterminé et désigné par les parties : Attendu que la société Cheval
Source officielle1ère chambre
DTA_2104338_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2300112_20240808
8 août 2024
8 août 2024
Par une requête enregistrée le 9 janvier 2023, l'association Lubéron Nature, l'association " Avec, écologie citoyenne en pays Cavaillonnais " (AVEC), l'association environnement et qualité de vie de Cheval-Blanc
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2321082_20240208
8 février 2024
8 février 2024
être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 20 juillet 2023 par laquelle le ministre des armées refuse de proposer une nouvelle fois sa candidature à une nomination au grade de chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88300
16 février 2023
16 février 2023
, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 26 janvier 2023, a rendu l'ordonnance suivante :
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110004
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M. [U], des sociétés Carinvest Europe et Sure Finances, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90303
19 mars 2026
19 mars 2026
Par requête déposée le 2 octobre 2025, les sociétés Blanchisserie Teinturerie Wartner, Maison Chevalier [Localité 1] et Axyme, cette dernière prise en la personne de M.
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